Comptes rendus analytiques officiels du 17 janvier 2023

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Table des matières

Commission d'enquête (Nominations)

Mission d'information (Nominations)

Construction de nouvelles installations nucléaires (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

M. Daniel Gremillet, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Pascal Martin, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Question préalable

M. Daniel Salmon

Discussion générale (Suite)

M. Stéphane Ravier

Mme Nathalie Delattre

Mme Sophie Primas

M. Franck Menonville

M. Ronan Dantec

M. Bernard Buis

M. Franck Montaugé

M. Jean-Pierre Moga

M. Stéphane Piednoir

M. Gilbert-Luc Devinaz

M. Stéphane Demilly

Discussion des articles

AVANT LE TITRE Ier

Mme Laurence Muller-Bronn

M. François Bonhomme

Mme Angèle Préville

M. Jacques Fernique

M. Daniel Salmon

M. Stéphane Piednoir

M. Ronan Dantec

APRÈS L'ARTICLE 1er

APRÈS L'ARTICLE 2

Mme Céline Brulin

APRÈS L'ARTICLE 3

APRÈS L'ARTICLE 4

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre

APRÈS L'ARTICLE 7 BIS

AVANT L'ARTICLE 9

M. Marc Laménie

APRÈS L'ARTICLE 10

AVANT LE TITRE III

APRÈS L'ARTICLE 11

M. Guy Benarroche

APRÈS L'ARTICLE 12

Ordre du jour du mercredi 18 janvier 2023