Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Conventions internationales (Procédure d'examen simplifié)
Organisation internationale du travail (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État, chargé des retraites et de la santé au travail
M. François Patriat, en remplacement de Mme Nicole Duranton, rapporteur de la commission des affaires étrangères
M. Guillaume Gontard
Mme Laurence Cohen
Mme Annick Billon
M. Jean-Claude Requier
Mme Marie-Arlette Carlotti
Mme Nadège Havet
M. Jean-Louis Lagourgue
Mme Laurence Garnier
Mécanisme européen de stabilité
Discussion générale
M. Cédric O, secrétaire d'État, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
M. Jean-Marie Mizzon, rapporteur de la commission des finances
M. Éric Bocquet
M. Jean-Michel Arnaud
M. Jean-Claude Requier
M. Patrice Joly
Mme Nadège Havet
M. Emmanuel Capus
Mme Christine Lavarde
Mme Sophie Taillé-Polian
Vigilance sanitaire (Procédure accélérée)
Rappel au Règlement
M. Alain Houpert
Discussion générale
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
M. Philippe Bas, rapporteur de la commission des lois
Mme Pascale Gruny, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
CMP (Nominations)
Discussion générale (Suite)
Mme Nathalie Goulet
Mme Maryse Carrère
M. Stéphane Ravier
Mme Marie-Pierre de La Gontrie
M. Martin Lévrier
M. Claude Malhuret
Mme Catherine Di Folco
M. Guy Benarroche
Mme Éliane Assassi
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER A
M. Yan Chantrel
Mme Esther Benbassa
Rappel au Règlement
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE PREMIER A (Suite)
APRÈS L'ARTICLE PREMIER A
ARTICLE PREMIER B
Mme Esther Benbassa
APRÈS L'ARTICLE PREMIER B
ARTICLE PREMIER C
ARTICLE PREMIER D
ARTICLE PREMIER E
ARTICLE PREMIER F
ARTICLE PREMIER H
APRÈS L'ARTICLE PREMIER H
ARTICLE PREMIER
Mme Laurence Muller-Bronn
ARTICLE 2
Mme Laurence Muller-Bronn
APRÈS L'ARTICLE 2
APRÈS L'ARTICLE 3
ARTICLE 4
APRÈS L'ARTICLE 4
ARTICLE 4 TER
ARTICLE 5
APRÈS L'ARTICLE 5 BIS
Interventions sur l'ensemble
M. Loïc Hervé
M. André Reichardt
M. Alain Houpert
Mme Esther Benbassa
Mme Éliane Assassi
M. Bruno Retailleau
Mme Nathalie Goulet
Mme Marie-Pierre de La Gontrie
Mme Laurence Muller-Bronn
Mme Raymonde Poncet Monge
Mme Sylviane Noël
M. Daniel Salmon
Ordre du jour du mardi 2 novembre 2021
