Comptes rendus analytiques officiels du 27 octobre 2021

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Table des matières

Questions d'actualité

Indemnité inflation et bouclier tarifaire

M. Stéphane Piednoir

M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics

Rapport RTE et avenir du mix énergétique français

M. Jean-Pierre Moga

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Harcèlement scolaire (I)

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Harcèlement scolaire (II)

M. Xavier Iacovelli

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Harcèlement scolaire (III)

Mme Sabine Van Heghe

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Usage des pesticides dans les zones agricoles

M. Henri Cabanel

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Concentration dans les médias

Mme Sophie Taillé-Polian

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Stratégie européenne « Farm to Fork »

M. Franck Menonville

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Ski et passe sanitaire

Mme Alexandra Borchio Fontimp

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

Avenir de la papeterie Chapelle-Darblay

M. Didier Marie

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Dysfonctionnement de Bloctel

M. Hugues Saury

M. Alain Griset, ministre délégué, chargé des petites et moyennes entreprises

Respect des normes par les plateformes de vente en ligne

M. François Bonneau

M. Alain Griset, ministre délégué, chargé des petites et moyennes entreprises

Prévention des feux de forêt

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Risque d'ingérences étrangères et référendum en Nouvelle-Calédonie

M. Mickaël Vallet

M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Mme Martine Berthet

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Prévention de l'insuffisance cardiaque

Mme Évelyne Perrot

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

CMP (Nominations)

Accélérer l'égalité économique et professionnelle (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Mme Laurence Garnier, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Annick Billon, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

M. Guillaume Chevrollier

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Laurence Cohen

M. Olivier Henno

Mme Guylène Pantel

Mme Laurence Rossignol

M. Xavier Iacovelli

Mme Colette Mélot

Mme Alexandra Borchio Fontimp

Mme Elsa Schalck

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

APRÈS L'ARTICLE 3 BIS

ARTICLE 4 TER (Supprimé)

APRÈS L'ARTICLE 5

ARTICLE 5 TER (Supprimé)

ARTICLE 5 QUATER (Supprimé)

ARTICLE 5 QUINQUIES

APRES L'ARTICLE 6

ARTICLE 6 BIS (Supprimé)

APRÈS L'ARTICLE 7

ARTICLE 7 TER (Supprimé)

ARTICLE 8 TER (Supprimé)

APRÈS L'ARTICLE 8 TER (Supprimé)

Interventions sur l'ensemble

Mme Laurence Rossignol

Mme Laurence Cohen

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Philippe Mouiller

Mme Annick Billon, présidente de la délégation

Mme Colette Mélot

Mme Catherine Deroche, présidente de la commission

Ordre du jour du jeudi 28 octobre 2021