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Table des matières
Médecins des centres municipaux de santé
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Cas contacts vaccinés et non vaccinés
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Suppression de la carte vitale pour des Français de l'étranger
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
L'hôpital public malade de l'intérim
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Fermetures et cessions d'officines en zones rurales
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Remboursement à l'assurance maladie des indemnisations de perte d'activité
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Difficultés des résidences autonomie à but non lucratif
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Permanence des soins et désertification médicale
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Invasion des chenilles processionnaires (I)
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles,
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Bilan de la lutte contre les déserts médicaux
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Invasion des chenilles processionnaires (II)
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Places en foyer pour les adultes handicapés
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Présence postale dans le Calvados
Approvisionnement de la filière des vélos
Une politique européenne pour la filière spatiale
Classement en commune touristique
Reprise de l'activité dans les stations de ski
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Déclinaison territoriale des engagements climatiques
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Pollution au zircon dans la carrière de Tournai-sur-Dive
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Projet de parc éolien de Guiscard
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Avenir des centrales hydroélectriques de la vallée d'Ossau
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Avenir de la société guyanaise Auplata
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Renouveau du bassin minier du Nord et du Pas-de-Calais
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Besoins en logements dans les communes rurales
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Panneaux photovoltaïques en zone rurale
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Prolifération des algues vertes
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Délais importants pour passer le permis de conduire
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Répression de la rave party de Redon
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Ordre public et cortèges de mariage
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Règles procédurales en matière de diffamation
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Projet de label « bio » pour le sel
M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité
Usage et taxation du bois des communes forestières
M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité
Transfert de la gestion du canal de la Hardt
M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité
Évolutions de la dotation globale de fonctionnement
M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité
Gestion du périphérique parisien
M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité
Soutien à l'investissement des SDIS
M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité
Personnels communaux en autorisation spéciale d'absence
M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité
Pénurie de professeurs remplaçants
M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité
Carte de l'éducation prioritaire
M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité
Responsabilité pénale et sécurité intérieure (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article premier bis
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 3 bis
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 3 ter
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 4
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 16
Explications de vote sur l'ensemble
Ordre du jour du mercredi 20 octobre 2021