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Table des matières
Améliorer la trésorerie des associations (Deuxième lecture)
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement
Mme Jacqueline Eustache-Brinio, rapporteure de la commission des lois
Mme Marie-Pierre de La Gontrie
Engagement associatif (Deuxième lecture)
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement
M. Pierre-Antoine Levi, rapporteur de la commission de la culture
Œuvres culturelles à l'ère numérique (Procédure accélérée)
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur de la commission de la culture
Discussion des articles du projet de loi
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article premier
Mme Roselyne Bachelot, ministre
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 2
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 7
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 8
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 8 bis
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 9
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 10
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 10 quinquies
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 11
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 13
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 17 ter
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 18
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur de la commission de la culture
M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture
Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (Procédure accélérée)
Ordre du jour du mardi 25 mai 2021