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Table des matières
Questions d'actualité
« Zones sans contrôle » (I)
M. Dany Wattebled
M. Jean Castex, Premier ministre
Réforme des études de médecine
Mme Catherine Deroche
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
« Zones sans contrôle » (II)
M. Michel Laugier
M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur
Situation sociale des étudiants
M. Pierre Ouzoulias
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Économie sociale et solidaire
M. Frédéric Marchand
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Cyberattaque contre l'hôpital de Dax
M. Éric Kerrouche
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Soutien aux associations
M. Christian Bilhac
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Centrale biomasse de Gardanne
M. Guy Benarroche
Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Conditions de visite dans les Ehpad
M. Jean-Marc Boyer
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Plafonnement des frais bancaires
M. Rémi Féraud
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
« Zones sans contrôle » (III)
M. Stéphane Le Rudulier
M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur
Projet de contournement Est de Rouen
M. Pascal Martin
Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Sommet du G5 Sahel
M. Bernard Fournier
M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Effectifs de l'Éducation nationale
Mme Claudine Lepage
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Canal du Midi
M. Alain Chatillon
M. Jean Castex, Premier ministre
Siège du Parlement de Strasbourg
Mme Elsa Schalck
M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Avis sur une nomination
Échec en CMP
Missions d'information (Nominations)
Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
M. Alain Milon, rapporteur de la commission des affaires sociales
Question préalable
Mme Laurence Cohen
Renvoi en commission
Mme Monique Lubin
Discussion générale (Suite)
Mme Véronique Guillotin
Mme Cathy Apourceau-Poly
Mme Élisabeth Doineau
M. Bernard Jomier
M. Stéphane Ravier
M. Daniel Chasseing
Mme Raymonde Poncet Monge
M. Dominique Théophile
Mme Corinne Imbert
Mme Émilienne Poumirol
M. Bernard Bonne
Mme Florence Lassarade
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER (Supprimé)
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article premier (Supprimé)
ARTICLE PREMIER BIS
M. Jean-François Longeot
M. Michel Canevet
ARTICLE PREMIER TER
Chapitre II
ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article 2
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 2
ARTICLE 2 BIS
ARTICLE 2 QUATER
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 2 quater
ARTICLE 2 QUINQUIES A
ARTICLE 2 QUINQUIES B (Supprimé)
Décès d'un ancien sénateur
Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 2 QUINQUIES
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 2 quinquies
ARTICLE 3
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 3
ARTICLE 4
ARTICLE 4 BIS (Supprimé)
ARTICLE 4 TER
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 4 ter
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 4 quater (Supprimé)
ARTICLE 5
Mme Michelle Meunier
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 5
ARTICLE 5 BIS
ARTICLE 6
ARTICLE 6 BIS
ARTICLE 7 (Suppression maintenue)
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 7 (Suppression maintenue)
ARTICLE 7 BIS
Mme Émilienne Poumirol
Annexes
Ordre du jour du jeudi 18 février 2021
