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Table des matières
Hommage solennel à Christian Poncelet, ancien Président du Sénat
M. Gérard Larcher, président du Sénat
M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne
Commission spéciale (Nominations)
Commissions (Nominations)
CMP (Nominations)
Inclusion dans l'emploi par l'activité économique et territoires zéro chômeur (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
Mme Frédérique Puissat, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Colette Mélot
Mme Raymonde Poncet
M. Xavier Iacovelli
M. Jean-Claude Requier
Mme Laurence Cohen
Mme Élisabeth Doineau
Mme Monique Lubin
M. Stéphane Ravier
Mme Dominique Estrosi Sassone
Mme Michelle Meunier
M. Antoine Lefèvre
Mme Élisabeth Borne, ministre
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE 2
ARTICLE 3 BIS
ARTICLE 3 TER A
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 4
Mme Corinne Féret
M. Xavier Iacovelli
Mme Colette Mélot
Mme Monique Lubin
Mme Élisabeth Borne, ministre
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 5
Mme Marie-Pierre Monier
ARTICLE 6
ARTICLE 7 (Supprimé)
ARTICLE 8
ARTICLE 9
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 9 BIS
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 10 QUATER (Supprimé)
Explications de vote
Mme Monique Lubin
M. Patrice Joly
Mme Laurence Cohen
M. Bernard Bonne
Mme Raymonde Poncet
Mme Élisabeth Doineau
M. Franck Menonville
M. Jean-Claude Requier
Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargée de l'insertion
Avis sur une nomination
Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire (Procédure accélérée)
Rappel au Règlement
M. Patrick Kanner
Nominations à une éventuelle CMP
Discussion générale
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
M. Philippe Bas, rapporteur de la commission des lois
Mme Esther Benbassa
M. Thani Mohamed Soilihi
Mme Maryse Carrère
Mme Éliane Assassi
Mme Dominique Vérien
Mme Marie-Pierre de La Gontrie
M. Stéphane Ravier
M. Alain Marc
Mme Jacky Deromedi
M. Olivier Véran, ministre
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. Jérôme Bascher
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE PREMIER TER A
Annexes
Ordre du jour du mercredi 14 octobre 2020
Conclusions de la Conférence des présidents
Composition de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Nomination de membres de deux commissions
Nomination des membres d'une CMP
Nominations des membres d'une éventuelle CMP
