Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Modification de l'ordre du jour
Relations commerciales entre l'Union européenne et l'Inde
Praticiens à diplôme hors Union européenne
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Fonds d'indemnisation des victimes des médicaments
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Cancers pédiatriques en Loire-Atlantique
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Arrêt de travail pour congé maladie des élus locaux
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Service de néonatalogie du centre hospitalier du Mans
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Adaptation des règles d'accueil de la petite enfance
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Gestion des mineurs non accompagnés par le département du Bas-Rhin
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Difficultés de recrutement dans les petites entreprises
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Situation de la CCI de Touraine suite à la vente de son siège
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Fauchages subis par le secteur semencier
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Contrôle dans les abattoirs français
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Manifestation d'intérêt au titre du « Mécanisme pour l'interconnexion en Europe »
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Financement par l'État des commissions locales d'information
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Politique des agences de l'eau envers la ruralité
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Présidence du Haut Conseil d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Couverture mobile dans les communes rurales
Difficultés d'application de la loi SRU dans l'Isère
Financement des SDIS par les entreprises à risques
Lutte contre la délinquance en zone de sécurité prioritaire
Renouvellement des concessions hydroélectriques dans les Pyrénées-Orientales
Mine de Salau et réindustrialisation
Service universel de téléphonie dans la Drôme
Taxe d'habitation des associations à but non lucratif
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Conditions de travail à la DGFiP
Fonds pour le développement de la vie associative
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Conséquences financières de la scolarisation des 3-6 ans
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Intervenants scolaires et signes religieux distinctifs
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Maillage des lycées dans l'Oise
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réseau d'innovation pédagogique Canopé
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Initiation à la santé au lycée
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Apprendre à nager pour ne pas se noyer
Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
Éloge funèbre de Michel Charasse
M. Gérard Larcher, président du Sénat
Parquet européen et justice pénale spécialisée (Procédure accélérée - Suite)
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Mises au point au sujet de votes
Congé pour le décès d'un enfant
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Mme Élisabeth Doineau, rapporteure de la commission des affaires sociales
Mme Catherine Di Folco, rapporteur pour avis de la commission des lois
Salut aux auditeurs de l'Institut du Sénat
Congé pour le décès d'un enfant (Suite)
INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État
Mme Élisabeth Doineau, rapporteure
Mise au point au sujet d'un vote
Accélération et simplification de l'action publique (Procédure accélérée)
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Mme Patricia Morhet-Richaud, rapporteure de la commission spéciale
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État
M. Jean-François Longeot, président de la commission spéciale
ARTICLE 33 (Appelé en priorité)
Modification de l'ordre du jour
Relations commerciales entre l'Union européenne et l'Inde
Praticiens à diplôme hors Union européenne
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Fonds d'indemnisation des victimes des médicaments
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Cancers pédiatriques en Loire-Atlantique
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Arrêt de travail pour congé maladie des élus locaux
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Service de néonatalogie du centre hospitalier du Mans
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Adaptation des règles d'accueil de la petite enfance
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Gestion des mineurs non accompagnés par le département du Bas-Rhin
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Difficultés de recrutement dans les petites entreprises
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Situation de la CCI de Touraine suite à la vente de son siège
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Fauchages subis par le secteur semencier
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Contrôle dans les abattoirs français
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Manifestation d'intérêt au titre du « Mécanisme pour l'interconnexion en Europe »
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Financement par l'État des commissions locales d'information
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Politique des agences de l'eau envers la ruralité
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Présidence du Haut Conseil d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Couverture mobile dans les communes rurales
Difficultés d'application de la loi SRU dans l'Isère
Financement des SDIS par les entreprises à risques
Lutte contre la délinquance en zone de sécurité prioritaire
Renouvellement des concessions hydroélectriques dans les Pyrénées-Orientales
Mine de Salau et réindustrialisation
Service universel de téléphonie dans la Drôme
Taxe d'habitation des associations à but non lucratif
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Conditions de travail à la DGFiP
Fonds pour le développement de la vie associative
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Conséquences financières de la scolarisation des 3-6 ans
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Intervenants scolaires et signes religieux distinctifs
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Maillage des lycées dans l'Oise
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réseau d'innovation pédagogique Canopé
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Initiation à la santé au lycée
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Apprendre à nager pour ne pas se noyer
Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
Éloge funèbre de Michel Charasse
M. Gérard Larcher, président du Sénat
Parquet européen et justice pénale spécialisée (Procédure accélérée - Suite)
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Mises au point au sujet de votes
Congé pour le décès d'un enfant
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Mme Élisabeth Doineau, rapporteure de la commission des affaires sociales
Mme Catherine Di Folco, rapporteur pour avis de la commission des lois
Salut aux auditeurs de l'Institut du Sénat
Congé pour le décès d'un enfant (Suite)
INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État
Mme Élisabeth Doineau, rapporteure
Mise au point au sujet d'un vote
Accélération et simplification de l'action publique (Procédure accélérée)
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Mme Patricia Morhet-Richaud, rapporteure de la commission spéciale
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État
M. Jean-François Longeot, président de la commission spéciale
ARTICLE 33 (Appelé en priorité)
Ordre du jour du mercredi 4 mars 2020
Ordre du jour du mercredi 4 mars 2020