Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Engagement et proximité (Procédure accélérée - Suite)
M. Jean Louis Masson
Mme Cécile Cukierman
M. Claude Malhuret
M. Loïc Hervé
M. Mathieu Darnaud
M. Jérôme Durain
Mme Josiane Costes
M. François Patriat
M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
Offensive militaire au nord-est de la Syrie
Discussion générale
M. Bruno Retailleau, auteur de la proposition de résolution
M. Pierre Laurent
M. Joël Guerriau
M. Alain Cazabonne
M. Christian Cambon
M. Patrick Kanner
M. Jean-Noël Guérini
M. Bernard Cazeau
M. Jean Louis Masson
M. Jean-Pierre Vial
M. Rémi Féraud
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Mise au point au sujet d'un vote
Renforcer l'encadrement des rave parties
Discussion générale
Mme Pascale Bories, auteure de la proposition de loi
M. Henri Leroy, rapporteur de la commission des lois
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
M. Alain Fouché
M. Loïc Hervé
M. Jérôme Durain
Mme Nathalie Delattre
M. Arnaud de Belenet
M. Jean Louis Masson
Mme Éliane Assassi
M. François Bonhomme
Mme Brigitte Lherbier
Mme Nicole Duranton
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. Henri Cabanel
Mme Esther Benbassa
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE PREMIER BIS
ARTICLE 2
ARTICLE 3
Explications de vote
M. Jérôme Durain
M. Henri Cabanel
Mme Pascale Bories
M. Fabien Gay
Mme Sylvie Goy-Chavent
M. Arnaud de Belenet
Mme Cécile Cukierman
M. Henri Leroy, rapporteur
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État
Rappel au Règlement
M. Pierre Laurent
Conseil européen des 17 et 18 octobre 2019
Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Vincent Éblé, président de la commission des finances
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
M. Philippe Bonnecarrère
Mme Véronique Guillotin
M. André Gattolin
M. Jean Louis Masson
M. Pierre Laurent
M. Franck Menonville
M. Pascal Allizard
M. Didier Marie
M. Jean-François Longeot
M. René Danesi
Mme Patricia Morhet-Richaud
Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État
Mme Pascale Gruny, au nom de la commission des affaires européennes
Annexes
Ordre du jour du mercredi 23 octobre 2019
Analyse des scrutins publics
