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Table des matières
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Intervention du centre psychothérapique de l'Orne dans une unité de déradicalisation
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Fin des contrats aidés au sein des centres sociaux
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Plaques personnalisées payantes
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Statut des sapeurs-pompiers volontaires
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Produit des amendes routières et intercommunalités rurales
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Carte hospitalière et médico-sociale dans l'Oise
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Difficultés rencontrées par les professionnels équins
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Conséquences de la sécheresse sur l'agriculture
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Nécessaire réévaluation de la participation de l'État aux aides individuelles sociales
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Mise en place des dispositifs d'hébergement d'urgence dans les petites et moyennes villes
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Zone touristique internationale à Paris
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Respect de la législation en vigueur sur les contrats obsèques
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Situation de l'entreprise Sandvik à Fondettes
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Soutien à l'approvisionnement local en restauration collective
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Rôle de la France dans la lutte contre le braconnage des éléphants d'Afrique
Répercussions des lâchers de ballons sur l'environnement
Liberté de circulation des Lorrains
Qualité du système électrique français et mobilisation de l'effacement
Réutilisation des eaux usées pour l'irrigation des cultures
Lutte contre les décharges sauvages
Réfection de l'A36 à hauteur de Burnhaupt-le-Bas
Évolution des ports français et notamment bretons après la mise en oeuvre du Brexit
Mobilités dans le Béarn et le Pays basque
Prolongement de la ligne 12 à Aubervilliers
Hausse de la fiscalité sur les carburants et BTP
Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Modification de l'ordre du jour
Projet de loi de finances pour 2019 (Suite)
M. Vincent Éblé, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Julien Bargeton, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission de la culture
Mme Sylvie Robert, rapporteure pour avis de la commission de la culture
M. Franck Riester, ministre de la culture
Examen des crédits de la mission et de l'article rattaché
MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES
M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Raymond Vall, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Jean-Pierre Leleux, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Michel Laugier, rapporteur pour avis de la commission de la culture
Mme Françoise Laborde, rapporteure pour avis de la commission de la culture
M. Franck Riester, ministre de la culture
Examen des crédits de la mission et du compte spécial
Article 41 (Compte spécial « Avance à l'audiovisuel public »)
M. Jérôme Bascher, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Didier Rambaud, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Michel Canevet, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Chantal Deseyne, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur pour avis de la commission des lois
M. Patrick Kanner, rapporteur pour avis de la commission des lois
M. Jean-Yves Leconte, rapporteur pour avis de la commission des lois
M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Article 39 (Direction de l'action du Gouvernement)
Article additionnel après l'article 74 septies
Mise au point au sujet d'un vote
Projet de loi de finances pour 2019 (Suite)
M. Emmanuel Capus, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Sophie Taillé-Polian, rapporteure spéciale de la commission des finances
M. Michel Forissier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Examen des crédits de la mission et des articles rattachés
Ordre du jour du mercredi 5 décembre 2018