Comptes rendus analytiques officiels du 20 novembre 2018

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Table des matières

Questions orales

Envasement de la Rance

Mme Sylvie Robert

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Déchets plastiques lourds en Dordogne

M. Claude Bérit-Débat

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Aménagement de la liaison routière entre Saint-Nazaire et Laval

M. Christophe Priou

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Axe Rhône-Saône-Moselle et place des transports en Lorraine

M. François Grosdidier

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Développement des trains intercités de nuit

Mme Viviane Artigalas

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Aménagement de la nationale 19

M. Laurent Lafon

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Voies réservées sur les axes autoroutiers

M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Marnières du plateau de Caux

Mme Nelly Tocqueville

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Contrôle technique des véhicules associatifs assurant le transport sanitaire

Mme Catherine Procaccia

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Situation des personnes en situation de handicap en Seine-Saint-Denis

Mme Éliane Assassi

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Financement du plan Pauvreté par les départements

Mme Catherine Procaccia, en remplacement de M. Édouard Courtial

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Fin du numerus clausus et années intermédiaires

Mme Catherine Procaccia, en remplacement de M. Bernard Bonne

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Avenir de la profession infirmière et santé des Français

M. Philippe Madrelle

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Situation des kinésithérapeutes

Mme Annie Guillemot

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Revalorisation du métier d'infirmier et « plan Santé 2022 »

Mme Nathalie Delattre

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Appellation camembert de Normandie

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Mise en place du service national universel pour les jeunes Français établis hors de France

Mme Évelyne Renaud-Garabedian

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Fusion des rectorats de Nice et d'Aix-Marseille

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Financement des accompagnants d'enfants handicapés sur les temps périscolaires

Mme Françoise Gatel

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Le sport au baccalauréat

M. Michel Savin

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Diffusion des compétitions sportives féminines

Mme Dominique Vérien

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Commission (Nomination)

Questions orales (Suite)

Assujettissement des hippodromes à la taxe foncière sur les propriétés non bâties

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Projet d'intérêt général Metaleurop Nord et taxe foncière

Mme Sabine Van Heghe

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Fin des téléphones fixes

M. Daniel Gremillet

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Suppressions d'emplois dans le groupe Carrefour

Mme Michelle Gréaume

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Sécurisation des bouteilles de gaz

M. Yves Bouloux

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Fermeture de la base aérienne de Châteaudun

Mme Chantal Deseyne

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Prises de vues aériennes des prisons françaises accessibles sur internet

M. François Bonhomme

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Sécurité dans les prisons

Mme Brigitte Lherbier

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Malaise des élus locaux

M. Alain Fouché

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Lutte contre les squats en Guyane

M. Antoine Karam

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Construction de nouvelles casernes de gendarmerie

M. Patrick Chaize

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Dépollution des ballastières de Braqueville à Toulouse

Mme Chantal Deseyne, en remplacement de Mme Brigitte Micouleau

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Démission légitime des assistants maternels

Mme Laurence Rossignol

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Centre de l'AFPA de Nevers

M. Patrice Joly

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Financement de la sécurité sociale pour 2019 (Suite)

Explications de vote

M. Michel Amiel

Mme Laurence Cohen

M. Yves Daudigny

M. Guillaume Arnell

M. Jean Louis Masson

Mme Élisabeth Doineau

M. Daniel Chasseing

Scrutin public solennel

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Diplomatie de la France à l'aune de la COP 24

M. Guillaume Chevrollier, pour le groupe Les Républicains

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

M. Guillaume Gontard

Mme Angèle Préville

M. Ronan Dantec

Mme Évelyne Perrot

M. Jérôme Bignon

Mme Pascale Bories

M. Richard Yung

M. Jacques Le Nay

M. Cédric Perrin

Mme Nelly Tocqueville

M. Christophe Priou

M. Stéphane Piednoir

M. Cyril Pellevat

M. Gérard Longuet

M. Didier Mandelli, pour le groupe Les Républicains

Lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans

Explications de vote

Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Mme Sylvie Robert

Mme Françoise Laborde

Mme Colette Mélot

Mme Laure Darcos

M. André Gattolin

M. Pierre Ouzoulias

M. Michel Laugier

Mise au point au sujet d'un vote

Conférence des présidents

Commissions (Nominations)

Accord économique et commercial global (CETA)

M. Fabien Gay, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

M. Stéphane Artano

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Joël Guerriau

Mme Sophie Primas

M. André Gattolin

M. Guillaume Gontard

M. Didier Marie

M. Olivier Henno

M. Laurent Duplomb

M. Jean-Yves Leconte

M. François Bonhomme

M. Christophe Priou

M. Damien Regnard

M. Cyril Pellevat

Ordre du jour du mercredi 21 novembre 2018

Analyse des scrutins publics

Conférence des présidents

Nominations au sein de trois commissions permanentes