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Table des matières
Dépôt d'un document
Accord en CMP
Questions orales
Interdictions de stade et accès à la fonction publique
M. Alain Duran
Mme Annick Girardin, ministre de la fonction publique
Conséquences pour la pêche de la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne
M. Jean-François Rapin
Mme Annick Girardin, ministre de la fonction publique
Appellations d'origine bugey-cerdon et clairette de Die
M. Patrick Chaize
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Arboriculture et brouettes de cueillette
Mme Patricia Morhet-Richaud
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Procédure de permis de construire pour les exploitations agricoles
M. Alain Vasselle
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Suspicion jetée sur la qualité sanitaire des produits alimentaires français
M. Gérard Bailly
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Situation des éleveurs de bovins allaitants
M. Philippe Mouiller
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Mesures de régulation aux fins de lutte contre les « déserts médicaux »
M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Statut des médecins de secours en montagne
M. Jean-Yves Roux
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Désertification médicale
M. Olivier Cigolotti
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Stage en PME pour les diplômés
M. Yannick Vaugrenard
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
École inclusive
M. Jean-Louis Tourenne
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sportifs au baccalauréat
M. Yannick Vaugrenard, en remplacement de Mme Claudine Lepage
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Régénération des huiles noires
Mme Agnès Canayer
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Poste de police d'Oissel
M. Thierry Foucaud
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Accueil des enfants placés
M. Jean-Léonce Dupont
Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Guides-conférenciers
Mme Gisèle Jourda
Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Cartes nationales d'identité
M. Richard Yung, en remplacement de M. Jean-Yves Leconte
Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Couverture numérique du territoire en très haut débit
M. Daniel Gremillet
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation
Rémunération de l'innovation
M. Richard Yung
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation
Réforme du code minier
M. Daniel Reiner
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation
Accord transfrontalier entre la France et le Luxembourg en matière de fiscalité
M. Patrick Abate
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation
Dégradation du service de La Poste
Mme Marie-France Beaufils
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation
Conduite de tracteurs communaux
M. René Danesi
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation
Zones de revitalisation rurale
M. Jean-François Longeot
Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales
Financement des groupements d'associations syndicales de propriétaires par les collectivités territoriales
M. Daniel Laurent
Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales
Éloge funèbre de Louis Pinton
M. Gérard Larcher, président du Sénat
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
CDG Express (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
M. Louis Nègre, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
M. Jean Desessard
Mme Nicole Bonnefoy
Mme Éliane Assassi
M. Robert Hue
M. Vincent Capo-Canellas
M. Christian Manable
M. Matthias Fekl, ministre
Vote sur le texte élaboré par la CMP
Hommage aux victimes de l'attentat de Berlin
M. Gérard Larcher, président du Sénat
M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre
Questions d'actualité
Autorités indépendantes et politique de la France
M. Pierre-Yves Collombat
M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre
Oiseaux menacés
M. Ronan Dantec
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Revalorisation du SMIC
Mme Laurence Cohen
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Attentat de Berlin
M. Michel Boutant
M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre
Pollution de l'air dans la vallée de l'Arve
M. Loïc Hervé
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Lutte contre le terrorisme
M. Bruno Retailleau
M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre
Impôt sur le revenu
M. Vincent Éblé
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Bilan de la politique gouvernementale
M. Jean-François Rapin
M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre
Politique économique du Gouvernement
Mme Élisabeth Lamure
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Grève des chauffeurs de VTC
M. Jean-Yves Roux
M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre
Sapeurs-pompiers professionnels et volontaires (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Annick Girardin, ministre de la fonction publique
Mme Catherine Troendlé, rapporteur de la commission des lois
M. Roger Madec
Mme Éliane Assassi
Mme Hermeline Malherbe
M. Olivier Cigolotti
M. Jean Desessard
M. Cyril Pellevat
Discussion des articles
ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE 4
ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE 11
Interventions sur l'ensemble
M. Jean-Claude Requier
M. Guy-Dominique Kennel
M. Franck Montaugé
M. Claude Kern
M. Yves Daudigny
Mme Annick Girardin, ministre
CMP (Nominations)
Ordre du jour du mercredi 21 décembre 2016
