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Table des matières
CMP (Nominations)
Débat sur l'organisation, la place et le financement de l'islam en France
Mme Corinne Féret, présidente de la mission d'information
Mme Nathalie Goulet, rapporteur de la mission d'information
Mme Éliane Assassi
M. Michel Amiel
M. François Zocchetto
Mme Esther Benbassa
Mme Corinne Féret
M. André Reichardt
Mme Nathalie Goulet
M. Jacques Bigot
Mme Chantal Deseyne
Mme Colette Giudicelli
M. David Rachline
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Déclaration du Gouvernement sur les opérations extérieures de la France
M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international
M. Bernard Vera
M. Jean-Noël Guérini
M. Joël Guerriau
Mme Leila Aïchi
M. Jeanny Lorgeoux
M. Robert del Picchia
M. David Rachline
M. Jacques Gautier, vice-président de la commission des affaires étrangères
M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Engagement de la procédure accélérée
Mises au point au sujet d'un vote
Débat préalable à la réunion du Conseil de l'Europe des 20 et 21 octobre 2016
Orateurs inscrits
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
M. Jean-Claude Requier
M. Yves Pozzo di Borgo
M. André Gattolin
M. Simon Sutour
M. Pascal Allizard
M. David Rachline
M. Michel Billout
M. Christian Cambon, vice-président de la commission des affaires étrangères
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
M. Harlem Désir, secrétaire d'État
Débat interactif
Mme Pascale Gruny
Mme Patricia Schillinger
M. Michel Billout
M. Henri Tandonnet
M. Gérard Bailly
M. Roland Courteau
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
CMP (Candidatures)
Débat sur l'eau et les milieux aquatiques
M. Roger Karoutchi, président de la délégation sénatoriale à la prospective
M. Henri Tandonnet, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective
M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective
M. Rémy Pointereau, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Henri Tandonnet
M. Hervé Poher
M. Jean-Yves Roux
Mme Évelyne Didier
M. Jean-Claude Requier
M. Daniel Gremillet
Mme Annick Billon
M. Claude Bérit-Débat
M. François Bonhomme
M. Jean-Jacques Lozach
Mme Patricia Morhet-Richaud
Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la ville
CMP (Nominations)
Ordre du jour du jeudi 20 octobre 2016
