Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Dépôt d'un rapport
Questions prioritaires de constitutionnalité
Questions orales
Garantie individuelle du pouvoir d'achat
M. Bruno Sido
Mme Annick Girardin, ministre de la fonction publique
Recul de la vaccination en France
M. Didier Guillaume
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Sort des communes associées au sein d'une commune nouvelle
M. Philippe Mouiller
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Schémas départementaux de coopération intercommunale et organisation scolaire
M. Bernard Fournier
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Critères de calcul de la dotation de solidarité communautaire
M. Patrick Abate
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique
M. Dominique Bailly
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Décompte des indemnités kilométriques en zone de montagne par la CPAM de l'Isère
M. Michel Savin
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne
M. Jean-Yves Roux
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Excédents de gestion des caisses d'allocations familiales
M. Antoine Lefèvre
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Rôle de l'État et des élus locaux pour l'hébergement des migrants et la scolarisation de leurs enfants
M. Antoine Lefèvre, en remplacement de Mme Christiane Hummel
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
RER B
M. Vincent Capo-Canellas
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Pratiques douteuses de Vortex mobilité
M. Éric Bocquet
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Prorogation des concessions hydrauliques
M. Daniel Chasseing
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Recyclage des déchets
M. Olivier Cigolotti
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Moyens alloués à l'Autorité de sûreté nucléaire
M. Jean-Yves Roux, en remplacement de M. Michel Berson
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Séquelles de l'après-mine en Lorraine
M. Jean Louis Masson
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Hôtellerie de plein air et normes
M. Gilbert Bouchet
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Demi-part des vieux parents et budgets locaux
M. Jacques Mézard
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Douaniers dans les Alpes
Mme Patricia Morhet-Richaud
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Ateliers et chantiers d'insertion
M. Jean-Louis Tourenne
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Effectifs d'enseignants dans le Val de Marne
Mme Laurence Cohen
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Chefs-lieux de canton
M. Simon Sutour
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Renvoi des réfugiés en Turquie
M. Gilbert Roger
M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Maisons de l'État en Guyane
M. Georges Patient
M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Validité des cartes d'identité
M. Philippe Bonnecarrère
M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Enseignement français à l'étranger
Mme Hélène Conway-Mouret
M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Bilan annuel de l'application des lois
M. Claude Bérit-Débat, président de la délégation du Bureau chargée du travail parlementaire, du contrôle et des études
M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques
M. Christian Cambon, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Michèle André, présidente de la commission des finances
M. Philippe Bas, président de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
M. Yvon Collin
M. Christian Favier
Mme Marie-Christine Blandin
M. Michel Canevet
M. Alain Richard
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Mise en oeuvre de la transition énergétique
M. Jean-Claude Lenoir, au nom du groupe Les Républicains
M. Ladislas Poniatowski
M. Hervé Maurey
M. Michel Le Scouarnec
M. Roland Courteau
M. Ronan Dantec
M. Jean-Claude Requier
M. Louis Nègre
M. Jean-Yves Roux
M. Alain Marc
Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la ville
Économie bleue (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
M. Didier Mandelli, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Mme Annick Billon
Mme Évelyne Didier
Mme Nelly Tocqueville
M. Ronan Dantec
Mme Mireille Jouve
M. Michel Vaspart
Discussion du texte élaboré par la CMP
ARTICLE 9 TER
ARTICLE 22
ARTICLE 22 SEPTIES
Réforme de la PAC
M. Jean Bizet, au nom du groupe Les Républicains
M. Michel Le Scouarnec
M. Franck Montaugé
M. Jean Desessard
M. Raymond Vall
M. Jean-Claude Lenoir
M. Jean-Jacques Lasserre
M. Henri Cabanel
M. Michel Raison
M. Daniel Gremillet
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Ordre du jour du mercredi 8 juin 2016
