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Table des matières
CMP (Demande de constitution)
Retrait d'une proposition de loi
Mises au point au sujet de votes
Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils
Discussion générale
M. Xavier Pintat, auteur de la proposition de loi
M. Cyril Pellevat, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Mme Leila Aïchi
Mme Évelyne Didier
CMP (Accord)
Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Jean-Jacques Filleul
M. Loïc Hervé
M. Yvon Collin
M. Jacques Gautier
M. Didier Mandelli
M. Vincent Capo-Canellas
Mme Nicole Bonnefoy
M. François Bonhomme
Discussion des articles
ARTICLE 2
ARTICLE 5
Questions d'actualité
Situation politique
Mme Colette Giudicelli
M. Manuel Valls, Premier ministre
Traité transatlantique
M. Philippe Esnol
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie
Lutte contre l'homophobie
Mme Corinne Bouchoux
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Cabinets dentaires à bas coût
Mme Laurence Cohen
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Violences lors des manifestations (I)
Mme Sylvie Robert
M. Manuel Valls, Premier ministre
Violences lors des manifestations (II)
Mme Françoise Gatel
M. Manuel Valls, Premier ministre
Rôle des maires dans la lutte contre le terrorisme
M. Jean-Paul Fournier
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Dette grecque
M. Vincent Eblé
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Classes bi-langues
M. Michel Bouvard
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Reconnaissance de la nationalité française des tirailleurs sénégalais
M. Gilbert Roger
M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Mises au point au sujet de votes
CMP (Candidatures)
Stockage des déchets radioactifs
Discussion générale
M. Gérard Longuet, auteur de la proposition de loi
M. Michel Raison, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
M. Christian Namy
M. Jean-Pierre Bosino
Mme Nelly Tocqueville
M. Ronan Dantec
M. Jean Louis Masson
M. Jacques Mézard
M. Jean-Claude Lenoir
M. Jean-Yves Roux
M. Bruno Sido
Discussion de l'article unique
ARTICLE UNIQUE
M. Jean Louis Masson
ARTICLE ADDITIONNEL
Interventions sur l'ensemble
M. Jean-Claude Lenoir
M. Jean Louis Masson
M. Gérard Longuet
M. Ronan Dantec
M. Patrick Abate
Mme Nelly Tocqueville
CMP (Nominations)
Ordre du jour du mercredi 17 mai 2016
Analyse des scrutins publics
