Comptes rendus analytiques officiels du 16 mars 2016

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Hommage au président Guy-Pierre Cabanel

Protection de la nation

Discussion générale

M. Manuel Valls, Premier ministre

M. Philippe Bas, rapporteur de la commission des lois

Question préalable

M. Pierre Laurent

Discussion générale (Suite)

M. Michel Mercier

Mme Éliane Assassi

M. Didier Guillaume

Mme Esther Benbassa

M. Philippe Adnot

M. Jacques Mézard

M. Bruno Retailleau

M. Roger Karoutchi

M. Alain Richard

M. François Bonhomme

Mme Bariza Khiari

M. Jean-Pierre Grand

M. Alain Anziani

M. Manuel Valls, Premier ministre

Renvoi en commission

M. Jean Louis Masson

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier

ARTICLE PREMIER

M. Claude Malhuret

M. Christian Favier

Mme Cécile Cukierman

M. Richard Yung

M. Alain Néri

M. Jean-Pierre Sueur

M. Jean-Yves Leconte

M. Philippe Bonnecarrère

M. Jean Louis Masson

M. Pierre-Yves Collombat

M. Pierre Laurent

Mise au point au sujet d'un vote

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

Ordre du jour du jeudi 17 mars 2016

Analyse des scrutins publics