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Table des matières
Financement de la sécurité sociale pour 2016 (Suite)
Discussion des articles de la troisième partie (Suite)
ARTICLE 14 TER
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 14 QUINQUIES
ARTICLE 14 SEPTIES
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 15
M. Richard Yung
Mme Claudine Lepage
Mme Jacky Deromedi
Mme Laurence Cohen
Questions d'actualité
Extension du prêt à taux zéro
M. Claude Bérit-Débat
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Situation budgétaire des collectivités en Polynésie française
Mme Lana Tetuanui
Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Méthode de la réforme
M. Alain Vasselle
M. Manuel Valls, Premier ministre
Lignes à très haute tension
M. Michel Amiel
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Expulsion des migrants de Calais
Mme Esther Benbassa
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Barrages hydroélectriques
Mme Annie David
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Mixité sociale et carte scolaire
M. Dominique Bailly
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Contrôle des abattoirs
Mme Sylvie Goy-Chavent
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Engagements budgétaires de la France
M. Charles Guené
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Projet de loi Nouvelles opportunités économiques
M. Alain Duran
M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Contrôles aux frontières dans le cadre de la COP21
M. André Reichardt
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Syrie
Mme Christiane Kammermann
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Financement de la sécurité sociale pour 2016 (Suite)
Candidatures à une éventuelle CMP
Discussion des articles de la troisième partie (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 15
ARTICLE 16
ARTICLE 17
M. Dominique Watrin
M. Alain Vasselle
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 17 BIS
ARTICLE 18 A
ARTICLE 18 B
ARTICLE 18
ARTICLE 19
M. Jean-Louis Tourenne
ARTICLE 20
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 21
M. Yves Daudigny
M. Alain Marc
M. Jean-Noël Cardoux
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 22
M. Yves Daudigny
ARTICLES ADDITIONNELS
Nominations à une éventuelle CMP
Décision du Conseil constitutionnel
Saisine du Conseil constitutionnel
Mise au point au sujet d'un vote
Financement de la sécurité sociale pour 2016 (Suite)
Discussion des articles de la troisième partie (Suite)
ARTICLE 24
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 25
ARTICLE 26
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 27
ARTICLE 28
ARTICLE 30
Discussion des articles de la quatrième partie
ARTICLE 31
Mme Michelle Meunier
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 34
Mme Caroline Cayeux, rapporteur
Mise au point au sujet d'un vote
Financement de la sécurité sociale pour 2016 (Suite)
Discussion des articles de la quatrième partie (Suite)
ARTICLE 36
Mme Anne Emery-Dumas
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 36 SEXIES
ARTICLE 37
Mme Annie David
Financement de la sécurité sociale pour 2016 (Suite)
Discussion des articles de la troisième partie (Suite)
ARTICLE 14 TER
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 14 QUINQUIES
ARTICLE 14 SEPTIES
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 15
M. Richard Yung
Mme Claudine Lepage
Mme Jacky Deromedi
Mme Laurence Cohen
Questions d'actualité
Extension du prêt à taux zéro
M. Claude Bérit-Débat
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Situation budgétaire des collectivités en Polynésie française
Mme Lana Tetuanui
Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Méthode de la réforme
M. Alain Vasselle
M. Manuel Valls, Premier ministre
Lignes à très haute tension
M. Michel Amiel
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Expulsion des migrants de Calais
Mme Esther Benbassa
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Barrages hydroélectriques
Mme Annie David
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Mixité sociale et carte scolaire
M. Dominique Bailly
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Contrôle des abattoirs
Mme Sylvie Goy-Chavent
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Engagements budgétaires de la France
M. Charles Guené
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Projet de loi Nouvelles opportunités économiques
M. Alain Duran
M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
ARTICLE 38
Mme Annie David
ARTICLE 39
Mme Laurence Cohen
Ordre du jour du vendredi 13 novembre 2015
Analyse des scrutins publics