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Table des matières
Dépôt de documents
Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)
Délégation sénatoriale (Candidature)
Question prioritaire de constitutionnalité (Décisions)
Sportifs de haut niveau et professionnels
Discussion générale
M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
M. Michel Savin, rapporteur de la commission de la culture
M. Claude Kern
Mme Christine Prunaud
M. Jean-Jacques Lozach
Mme Corinne Bouchoux
M. Yvon Collin
M. Cyril Pellevat
Mme Nicole Duranton
M. Dominique Bailly
Engagement de la procédure accélérée
Sportifs de haut niveau et professionnels (Suite)
Discussion des articles
ARTICLE 2
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 3
ARTICLE 4
ARTICLE 4 BIS
ARTICLE 5
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 6
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 8 BIS
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 9
ARTICLE 10
ARTICLE 11
ARTICLE 12
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 15 B
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 15
Interventions sur l'ensemble
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture
M. Jean-Jacques Lozach
M. Guillaume Arnell
Mme Christine Prunaud
M. Thierry Braillard, secrétaire d'État
Organisme extraparlementaire (Candidature)
Délégation sénatoriale (Nomination)
Devoir de vigilance des sociétés mères
Discussion générale
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
M. Christophe-André Frassa, rapporteur de la commission des lois
Mme Anne-Catherine Loisier
Mme Évelyne Didier
M. Didier Marie
Déplacés environnementaux
Mme Esther Benbassa, auteure de la proposition de résolution
Mme Évelyne Didier
M. Jean-Yves Leconte
M. Ronan Dantec
M. Jacques Mézard
M. Cyril Pellevat
M. Hervé Maurey
Mme Delphine Bataille
Mme Fabienne Keller
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Organisme extraparlementaire (Nomination)
Publicité dans les programmes jeunesse de la télévision publique
Discussion générale
M. André Gattolin, auteur de la proposition de loi
Mme Corinne Bouchoux, rapporteure de la commission de la culture
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
M. David Assouline
Mme Françoise Laborde
Mme Nicole Duranton
M. Pierre Laurent
Mme Marie-Christine Blandin
M. Claude Kern
Mme Sylvie Robert
M. Jean-Pierre Leleux
Discussion des articles
Intervention sur l'ensemble
M. David Assouline
Ordre du jour du jeudi 22 octobre 2015
