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Table des matières



Organismes extraparlementaires (Candidatures)

Publication d'un rapport de commission d'enquête

Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

M. Jean-Pierre Raffarin, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Dominique de Legge, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Jean-Marie Bockel

M. Daniel Reiner

Mme Leila Aïchi

M. Philippe Esnol

Organismes parlementaires (Nominations)

Débat sur la Grèce et l'Europe

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

M. Bruno Retailleau

M. Didier Guillaume

M. André Gattolin

M. Pierre Laurent

M. Jacques Mézard

M. Philippe Adnot

M. François Zocchetto

M. David Rachline

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Michelle Demessine

M. David Rachline

M. Jacques Gautier

M. André Trillard

M. Jeanny Lorgeoux

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Gilbert Roger

M. Xavier Pintat

M. Jean-Yves Le Drian, ministre

Discussion des articles

Article 2

M. Joël Guerriau

ARTICLE 2 BIS

M. Joël Guerriau

ARTICLE 2 TER

M. Joël Guerriau

ARTICLE 3

M. Joël Guerriau

M. Claude Nougein

ARTICLE 4 TER

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 5

M. Joël Guerriau

ARTICLE 6

M. Michel Billout

Article 7

ARTICLE 17

ARTICLE 19 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 20

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE PREMIER (Précédemment réservé)

Mme Michelle Demessine

M. André Trillard

M. Philippe Bonnecarrère

RAPPORT ANNEXÉ (Précédemment réservé)

Organismes extraparlementaires (Candidatures)

Publication d'un rapport de commission d'enquête

Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

M. Jean-Pierre Raffarin, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Dominique de Legge, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Jean-Marie Bockel

M. Daniel Reiner

Mme Leila Aïchi

M. Philippe Esnol

Organismes parlementaires (Nominations)

Débat sur la Grèce et l'Europe

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

M. Bruno Retailleau

M. Didier Guillaume

M. André Gattolin

M. Pierre Laurent

M. Jacques Mézard

M. Philippe Adnot

M. François Zocchetto

M. David Rachline

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Michelle Demessine

M. David Rachline

M. Jacques Gautier

M. André Trillard

M. Jeanny Lorgeoux

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Gilbert Roger

M. Xavier Pintat

M. Jean-Yves Le Drian, ministre

Discussion des articles

Article 2

M. Joël Guerriau

ARTICLE 2 BIS

M. Joël Guerriau

ARTICLE 2 TER

M. Joël Guerriau

ARTICLE 3

M. Joël Guerriau

M. Claude Nougein

ARTICLE 4 TER

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 5

M. Joël Guerriau

ARTICLE 6

M. Michel Billout

Article 7

ARTICLE 17

ARTICLE 19 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 20

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE PREMIER (Précédemment réservé)

Mme Michelle Demessine

M. André Trillard

M. Philippe Bonnecarrère

RAPPORT ANNEXÉ (Précédemment réservé)

Ordre du jour du jeudi 9 juillet 2015

Ordre du jour du jeudi 9 juillet 2015