Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Dépôt de documents
Question prioritaire de constitutionnalité
Sénateurs en mission temporaire
Organismes extraparlementaires (Candidatures)
CMP (Nominations)
Questions orales
Cumul du RSA et du contrat de service civique pour mères isolées
M. Hervé Poher
M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Fête des Loges de Saint-Germain-en-Laye
M. Alain Gournac
M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Plan numérique pour l'éducation
M. Éric Doligé
M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Gestion du bassin « Rhône-Méditerranée »
M. Michel Bouvard
M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Financement des transports en commun
M. Loïc Hervé
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Agences de l'eau
Mme Agnès Canayer
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Démantèlement de la centrale de Brennilis
Mme Maryvonne Blondin
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Transition énergétique dans le bâtiment
M. Maurice Vincent
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Salles de shoot
Mme Dominique Estrosi Sassone
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Normes appliquées aux centres hospitaliers de proximité
M. Alain Duran
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Hôpitaux du Nord-Pas-de-Calais
Mme Catherine Génisson
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Vaccins
Mme Jacqueline Gourault
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Désertification médicale
M. Hervé Maurey
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Illettrisme
M. Antoine Lefèvre
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Activités périscolaires
Mme Marie-Pierre Monier
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Résidence alternée et attribution des bourses
M. Dominique Bailly
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Haut-Karabakh
Mme Nathalie Goulet
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Projet de Central Park à la Courneuve
Mme Aline Archimbaud
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Cambriolages dans les zones rurales
M. Jacques Genest
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Organismes extraparlementaires (Nominations)
Débat sur la Grèce
Éloge funèbre de Jean Germain
M. Gérard Larcher, président du Sénat
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Inscription sur les listes électorales (Procédure accélérée - Nouvelle lecture)
Discussion générale
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification
M. Pierre-Yves Collombat, rapporteur de la commission des lois
M. Robert Navarro
M. Mathieu Darnaud
M. Yves Détraigne
M. Philippe Kaltenbach
Mme Esther Benbassa
M. Patrick Abate
M. François Fortassin
M. Pierre-Yves Collombat, rapporteur
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. Jean-Pierre Grand
ARTICLE 2 (Supprimé)
INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI
Réforme du droit d'asile (Procédure accélérée - Nouvelle lecture)
Discussion générale
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification
M. François-Noël Buffet, rapporteur de la commission des lois
M. Roger Karoutchi, rapporteur pour avis de la commission des finances
Mme Valérie Létard
M. Jean-Yves Leconte
Mme Esther Benbassa
Accueil d'une délégation ukrainienne
Réforme du droit d'asile (Procédure accélérée - Nouvelle lecture - Suite)
Discussion générale (Suite)
Mme Cécile Cukierman
M. François Fortassin
M. Christophe-André Frassa
M. Philippe Kaltenbach
Discussion des articles
ARTICLE 6
ARTICLE 7
ARTICLE 8
ARTICLE 9
ARTICLE 10
ARTICLE 13
ARTICLE 14
ARTICLE 14 BIS
ARTICLE 15
ARTICLE 18
ARTICLE 19
ARTICLE 19 QUATER
ARTICLE 20
ARTICLE 21
ARTICLE 23
Interventions sur l'ensemble
M. Jean-Yves Leconte
M. Jean-Claude Requier
Mme Cécile Cukierman
Mme Valérie Létard
CMP (Nominations)
Ordre du jour du mercredi 8 juillet 2015