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Table des matières
Délais d'inscription sur les listes électorales (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
M. Pierre-Yves Collombat, rapporteur de la commission des lois
M. Mathieu Darnaud
M. Philippe Kaltenbach
Mme Esther Benbassa
M. Patrick Abate
M. David Rachline
M. Yves Détraigne
M. Guillaume Arnell
M. Cyril Pellevat
M. Bernard Cazeneuve, ministre
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE 2 (SUPPRIMÉ)
INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI
Parrainage civil
Discussion générale
M. Yves Daudigny, auteur de la proposition de loi
M. Yves Détraigne, rapporteur de la commission des lois
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
M. Alain Richard
Mme Esther Benbassa
Mme Cécile Cukierman
M. Jean-Claude Requier
M. Didier Mandelli
M. Joël Guerriau
Mme Nicole Duranton
M. Daniel Chasseing
Discussion des articles
Questions d'actualité
Réforme du collège (I)
Mme Danielle Michel
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réforme du collège (II)
M. Jean-Marie Bockel
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réforme du collège (III)
M. Gérard Longuet
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Des quotas de migrants ?
M. Jean-Claude Requier
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Désamiantage
Mme Aline Archimbaud
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Réforme du collège (IV)
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Conférence sur le climat
M. Jean-Yves Roux
M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réforme du collège (V)
Mme Colette Mélot
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
RSI
M. Alain Joyandet
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Engagement du Gouvernement et des collectivités en faveur de la culture
Mme Maryvonne Blondin
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Pouvoirs de police à Paris
Discussion générale
M. Yves Pozzo di Borgo, auteur de la proposition de loi
M. Alain Marc, rapporteur de la commission des lois
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique
Mme Leila Aïchi
M. Christian Favier
M. Gilbert Barbier
M. David Rachline
M. Joël Guerriau
M. Roger Madec
M. Pierre Charon
M. Philippe Dominati
Discussion des articles
Intervention sur l'ensemble
M. Roger Madec
Élection des conseillers métropolitains de Lyon(Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique
M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur de la commission des lois
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
M. Claude Kern
M. Gérard Collomb
M. François-Noël Buffet
M. Ronan Dantec
Discussion de l'article unique
Ordre du jour du mardi 26 mai 2015
Analyse des scrutins publics
