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Table des matières



Remplacement d'un sénateur décédé

CMP (Nominations)

Modification de l'ordre du jour

Débat sur les concessions autoroutières

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, pour le groupe UMP

M. Hervé Maurey, président de la commission du développement durable

M. Louis-Jean de Nicolaÿ, pour la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire. -

M. Joël Labbé

Mme Évelyne Didier

M. Alain Bertrand

M. David Rachline

M. Jean-Yves Roux

M. Albéric de Montgolfier

M. Pierre Médevielle

M. Éric Doligé

M. François Aubey

M. Michel Bouvard

M. Cyril Pellevat

M. Patrick Chaize

M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

CMP (Candidatures)

Débat sur la situation des maternités

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Laurence Cohen

Mme Françoise Laborde

M. Stéphane Ravier

Mme Catherine Génisson

Mme Aline Archimbaud

Mme Élisabeth Doineau

Mme Catherine Procaccia

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Corinne Imbert

M. Didier Guillaume

M. Daniel Chasseing

M. Maurice Antiste

M. Alain Vasselle

Mme Nicole Duranton

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

CMP (Nominations)

Commune nouvelle (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Michel Mercier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

M. Jean-Claude Requier

M. Mathieu Darnaud

M. Jean-Pierre Sueur

M. Jean-Pierre Bosino

Mme Jacqueline Gourault

M. René Vandierendonck

Vote sur le texte élaboré par la CMP

Ordre du jour du jeudi 5 mars 2015