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Table des matières
Questions orales
Indemnisation chômage des recrutés locaux
M. Richard Yung
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Yézidis et Chrétiens persécutés par Daech
M. Christian Cambon
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Liaison ferroviaire Paris-Cambrai
M. Jacques Legendre
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Liaison ferroviaire Paris-Le Havre
Mme Agnès Canayer
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Ruisseaux couverts des Cévennes
M. Simon Sutour
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Drones
M. François Bonhomme
Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la politique de la ville
Revitalisation des centres-bourgs
Mme Anne Emery-Dumas
Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la politique de la ville
Gestation pour autrui
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la politique de la ville
Fracture numérique dans les Alpes-Maritimes
Mme Dominique Estrosi Sassone
Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la politique de la ville
Régime de retraite complémentaire des non-salariés agricoles
M. Henri de Raincourt
Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la politique de la ville
Accès des chiens guides d'aveugles aux lieux publics
M. Claude Dilain
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Régime social des indépendants
M. Claude Dilain, en remplacement de M. Michel Boutant
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Carte scolaire dans l'Aude
M. Roland Courteau
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Éducation prioritaire
Mme Aline Archimbaud
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Centre des finances publiques d'Ilkirch-Graffenstaden
M. Jacques Bigot
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Filière bois-papier
M. Didier Marie
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Construction de logements
M. Jacques Genest
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Téléphonie dans l'hyper-ruralité
M. Alain Bertrand
M. Christian Eckert, secrétaire d'État
Brigade des sapeurs-pompiers de Paris
Mme Catherine Procaccia
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Question prioritaire de constitutionnalité (Renvoi)
Transition énergétique (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS APRÈS L'ARTICLE 22 DECIES
ARTICLE 23
M. Roland Courteau
M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 24
ARTICLE 25
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 26
ARTICLE 26 BIS
ARTICLE 27
M. Michel Le Scouarnec
M. Charles Revet
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 27 BIS A
ARTICLE 27 QUATER
ARTICLE 28
M. Daniel Chasseing
M. Jean-Pierre Bosino
M. Roland Courteau
Mme Annie David
M. Jacques Chiron
ARTICLE 28 BIS
ARTICLE 29
M. Daniel Chasseing
ARTICLE 30
ARTICLE 30 BIS
ARTICLE 30 QUATER
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 31
M. Jean-Pierre Bosino
ARTICLE 31 BIS B
ARTICLE 31 BIS
ARTICLE 32
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 33
M. Michel Berson
M. Jean Desessard
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 34
ARTICLES ADDITIONNELS
Mme Ségolène Royal, ministre
TITRE VII
M. Henri Cabanel
ARTICLE 35
ARTICLE 37
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 38 BIS A
M. Hervé Maurey, président de la commission du développement durable
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 38 BIS B
ARTICLE 38 BIS C
ARTICLE 38 BIS D
Ordre du jour du mercredi 18 février 2015
Analyse des scrutins publics