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Table des matières
Lutte contre le terrorisme (Procédure accélérée - Suite)
Candidatures à une éventuelle CMP
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 5
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 7
ARTICLE 7 BIS
ARTICLE 8
Mme Nathalie Goulet
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 9
M. Gaëtan Gorce
ARTICLE 10
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 13 BIS
ARTICLE 14
ARTICLE 15
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 15 QUINQUIES
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 18
Questions d'actualité
Lutte contre le terrorisme
M. Alain Richard
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Attitude du Gouvernement envers le Sénat
M. Vincent Capo-Canellas
M. Manuel Valls, Premier ministre
Rôle de la Turquie
M. Bruno Retailleau
M. Manuel Valls, Premier ministre
Épidémie d'Ebola
Mme Françoise Laborde
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Ecotaxe
M. Jean Desessard
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Renationalisation des autoroutes
M. Jean-Pierre Bosino
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Lutte contre la pauvreté
M. Yannick Vaugrenard
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Finances locales
M. François Baroin
M. Manuel Valls, Premier ministre
Demi-journée de formation des maîtres
M. Hugues Portelli
Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Apprentissage
M. François Patriat
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Avis sur un projet de nomination
Dépôt d'un rapport
Lutte contre le terrorisme (Procédure accélérée - Suite)
Nominations à une éventuelle CMP
Interventions sur l'ensemble
M. Michel Mercier
M. Christophe-André Frassa
Mme Leila Aïchi
Mme Éliane Assassi
Mme Nathalie Goulet
M. Jean-Pierre Sueur
Mme Esther Benbassa
M. François Fortassin
M. Bernard Cazeneuve, ministre
Adaptation au droit de l'Union européenne (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
M. Richard Yung, rapporteur de la commission des finances
M. François Fortassin
M. Vincent Capo-Canellas
M. Francis Delattre
M. André Gattolin
M. Éric Bocquet
M. Jacques Chiron
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
Mme Nathalie Goulet
M. Éric Bocquet
ARTICLE 2 BIS
M. Éric Bocquet
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 3
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 8
M. Éric Bocquet
ARTICLE 24
Interventions sur l'ensemble
M. Francis Delattre
M. Éric Bocquet
M. André Gattolin
Mme Nathalie Goulet
Ordre du jour du mardi 21 octobre 2014
Analyse des scrutins publics
