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Table des matières
Question prioritaire de constitutionnalité
Renvois pour avis
Débat sur les colonies de vacances
Mme Isabelle Pasquet, pour le groupe CRC
M. François Fortassin
Mme Corinne Bouchoux
M. Alain Dufaut
M. Joël Guerriau
Hommage à une délégation du Tadjikistan
Débat sur les colonies de vacances (Suite)
M. Michel Le Scouarnec
M. Jacques-Bernard Magner
M. Claude Domeizel
Mme Delphine Bataille
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Débat sur l'application de la loi du 21 août 2007 sur le dialogue social dans les transports terrestres de voyageurs
M. Jacques-Bernard Magner, au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
M. Marc Laménie, co-rapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
Mme Isabelle Pasquet, co-rapporteure de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
M. Jean Desessard
M. Vincent Capo-Canellas
M. Robert Hue
Mme Hélène Masson-Maret
Mme Mireille Schurch
M. Michel Teston
M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Organisme extraparlementaire (Candidature)
Organisme extraparlementaire (Nomination)
Débat sur les collectivités locales et la culture
M. Pierre Laurent, pour le groupe CRC
Mme Marie-Christine Blandin
M. Pierre Bordier
Mme Catherine Morin-Desailly
M. Jean-Pierre Bosino
Mme Maryvonne Blondin
Mme Anne-Marie Escoffier
Mme Françoise Cartron
Mme Frédérique Espagnac
Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Ordre du jour du mercredi 11 juin 2014
