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Table des matières
Renvoi pour avis
Questions orales
Entretien des ouvrages d'art
M. Jean-Luc Fichet
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Zones de captage
M. Hervé Maurey
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Gaz de schiste
M. Jean-Vincent Placé
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Droit des sols
M. Martial Bourquin
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Sécurité ferroviaire
M. Roland Courteau
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Recrutement du personnel périscolaire par les communes
M. Antoine Lefèvre
Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Enseignement des langues régionales
M. Claude Bérit-Débat
Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Évacuation de campements de Roms
M. Michel Billout
Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Exonération de taxe foncière
M. Philippe Leroy
Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Adoption d'enfants haïtiens
M. Yannick Vaugrenard
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Maison d'arrêt d'Aurillac
M. Jacques Mézard
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan
M. Gérard César
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Frais de recouvrement de créance
M. Henri Tandonnet
M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Taxe sur les transactions financières
M. Dominique Bailly
M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Indemnités d'installation des fonctionnaires à Saint-Barthélemy
M. Michel Magras
M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer
Délai de présentation à l'examen du permis de conduire
Mme Catherine Procaccia
M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer
Couverture mobile
M. Jean Boyer
M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer
Commissions (Démissions et candidatures)
Loi de finances pour 2014 (Nouvelle lecture)
Discussion générale
M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances
M. Christian Bourquin
M. Philippe Dallier
M. Vincent Delahaye
M. Jean-Vincent Placé
Mme Michèle André
Mme Colette Giudicelli
M. Philippe Marini, président de la commission des finances
Question préalable
Mme Marie-France Beaufils
Mme Michèle André
M. François Marc, rapporteur général
M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué
M. Philippe Dallier
M. Vincent Delahaye
M. Jacques Mézard
Mme Marie-France Beaufils
Commissions (Nominations)
Ordre du jour du mercredi 18 décembre 2013
Analyse du scrutin public
