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Table des matières
Conférence des présidents
Financement de la sécurité sociale pour 2014 (Nouvelle lecture)
Discussion générale
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
M. Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales
Mme Chantal Jouanno
M. Dominique Watrin
M. Alain Bertrand
Mme Aline Archimbaud
M. Alain Milon
M. Jacky Le Menn
Question préalable
Mme Laurence Cohen
Mme Michelle Meunier
M. Yves Daudigny, rapporteur général
Mme Marisol Touraine, ministre
M. Jean-Noël Cardoux
Mme Aline Archimbaud
M. Alain Bertrand
Mme Muguette Dini
Mme Michelle Meunier
M. Dominique Watrin
Renvoi pour avis
Questions d'actualité
Répression du trafic d'espèces menacées
M. Ronan Dantec
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Fiscalité
Mme Isabelle Pasquet
M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
Baby Loup et laïcité
M. François Fortassin
M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Situation économique et fiscale
M. Roger Karoutchi
M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
Prescription des agressions sexuelles
Mme Muguette Dini
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Plan local d'urbanisme intercommunal
M. Claude Bérit-Débat
Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Découpage cantonal
M. Antoine Lefèvre
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Normes et statut de l'élu
M. Jean-Jacques Mirassou
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
GUL
M. Marc Laménie
Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Services publics locaux
M. Alain Fauconnier
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
CMP (Demande de constitution)
Ordre du jour du mardi 3 décembre 2013
Analyse des scrutins publics
