Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Financement de la sécurité sociale pour 2014 (Suite)
Discussion des articles (Suite)
Troisième partie (Suite)
ARTICLE 15 TER
ARTICLE 16
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 18
ARTICLE 19
ARTICLE 20
M. Alain Milon
ARTICLE 21
Mme Annie David
ARTICLE 22
M. Jean-Noël Cardoux
ARTICLE 23
ARTICLE 23 BIS
ARTICLE 24
ARTICLE 25
Seconde délibération
RAPPELS AU RÈGLEMENT
M. Dominique Watrin
M. Alain Milon
Mme Chantal Jouanno
M. Gilbert Barbier
Interventions sur l'ensemble
M. Alain Milon
M. Jacky Le Menn
Mme Laurence Cohen
Mme Aline Archimbaud
M. René-Paul Savary
Mme Muguette Dini
Mme Michelle Meunier
M. Jean-Pierre Caffet
Mme Annie David, présidente de la commission des affaires sociales
Questions d'actualité
Comportements antirépublicains
M. François Rebsamen
M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre
Femmes francophones
Mme Kalliopi Ango Ela
Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie
Hausse de la TVA
M. Pierre Laurent
M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre
Négociations avec l'Iran
M. François Fortassin
M. Pascal Canfin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement
Rythmes scolaires
M. Ladislas Poniatowski
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Rythmes scolaires (2)
M. Jean-Paul Amoudry
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Simplification administrative
Mme Frédérique Espagnac
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
« Ras-le-bol fiscal »
M. Albéric de Montgolfier
Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Soutenir l'innovation
M. Michel Berson
Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Fiscalité des petites entreprises
M. Jean-Noël Cardoux
Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Écotaxe
M. Jean Louis Masson
M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
CMP (Nominations)
Décisions du Conseil constitutionnel
Renvoi pour avis
Ordre du jour du lundi 18 novembre 2013
Analyse des scrutins publics
