Comptes rendus analytiques officiels du 24 juillet 2013

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Table des matières



Commission d'enquête « Dopage »(Publication d'un rapport)

Réseaux de soins

Discussion générale

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

M. Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales

M. Alain Milon

Mme Laurence Cohen

M. Gérard Roche

M. Robert Tropeano

Mme Aline Archimbaud

M. Jean-François Husson

Mme Jacqueline Alquier

Mme Catherine Génisson

M. René Teulade

Mme Patricia Schillinger

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Laurence Cohen

M. Philippe Bas

ARTICLE 2

Mme Jacqueline Alquier

M. Dominique Watrin

ARTICLE 3

Interventions sur l'ensemble

Mme Jacqueline Alquier

Mme Laurence Cohen

M. Gérard Roche

Engagement de la procédure accélérée

Conférence des présidents

Règlement du budget (Nouvelle lecture)

Discussion générale

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget

M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances

Mme Marie-France Beaufils

M. Jean-Claude Requier

M. André Gattolin

M. Philippe Dallier

Interventions sur l'ensemble

Mme Michèle André

M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances

M. Philippe Dallier