Comptes rendus analytiques officiels du 20 juin 2013

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Table des matières

Enseignement supérieur et recherche (Procédure accélérée - Suite)

Question préalable

M. Michel Savin

M. David Assouline

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Corinne Bouchoux

M. Michel Mercier

M. Jacques Legendre

M. Philippe Adnot

Mme Françoise Laborde

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER BIS

Mme Claudine Lepage

Mme Michèle André

M. Jacques Legendre

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

ARTICLE 2 BIS A

ARTICLE ADDITIONNEL

M. Jacques Legendre

Mme Colette Mélot

M. Éric Doligé

M. Robert Laufoaulu

Questions d'actualité

Financement de la protection sociale

M. Gérard Roche

M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville

Exception culturelle

Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Mme Marie-Christine Blandin

M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

Fermeture de l'usine Michelin à Joué-lès-Tours

Mme Marie-France Beaufils

Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

M. Jean-Claude Carle

Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation

M. Jean-Louis Carrère

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères

Exportations de vin vers la Chine

M. Gérard César

M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Industrie agroalimentaire bretonne

M. Philippe Paul

M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Refondation de l'école

Mme Françoise Cartron

M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

Retrait et inscription de questions orales

Enseignement supérieur et recherche (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 5 (Suite)

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 12 BIS A

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 15 BIS A

ARTICLE 15 QUATER

Sénateur en mission temporaire

Enseignement supérieur et recherche (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 15 QUINQUIES

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 15 SEXIES

ARTICLES ADDITIONNELS

M. Jacques Legendre

ARTICLES ADDITIONNELS

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLES ADDITIONNELS