Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Mise au point au sujet d'un vote
M. Michel Teston
Cumul allocation de solidarité (Suite)
Discussion générale (Suite)
Mme Catherine Deroche
M. René Teulade
M. Dominique Watrin
M. Hervé Marseille
M. Ronan Kerdraon
M. Jean Desessard
M. Jean-Pierre Plancade
Mme Isabelle Debré, auteur de la proposition de loi et rapporteure de la commission des affaires sociales
Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Discussion des articles
Article premier
Article 2
Intervention sur l'ensemble
M. Jean Desessard
Fiscalité numérique
Discussion générale
M. Philippe Marini, auteur de la proposition de loi
M. Yvon Collin, rapporteur de la commission des finances
M. Bruno Retailleau, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Claude Domeizel, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Yves Rome, rapporteur pour avis de la commission du développement durable
Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
M. Jean Arthuis
M. André Gattolin
M. Michel Le Scouarnec
M. Jean-Pierre Plancade
M. Francis Delattre
M. Yannick Botrel
Commerce extérieur (Questions cribles)
M. Aymeri de Montesquiou
Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur
M. Claude Bérit-Débat
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Mme Leila Aïchi
M. Yvon Collin
M. Alain Fouché
M. Jean-Yves Leconte
M. André Ferrand
Biologie médicale (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Jacky Le Menn, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
M. Gilbert Barbier
Mme Aline Archimbaud
M. Alain Milon
Mme Laurence Cohen
M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Mme Catherine Génisson
Mme Marisol Touraine, ministre
Discussion des articles
Article premier
Mme Laurence Cohen
M. René-Paul Savary
Article additionnel
Article 2
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Article 3
Article 4
Article 5
Mme Laurence Cohen
Articles additionnels
Article 6
M. Jacky Le Menn, rapporteur
Mme Laurence Cohen
Article additionnel
