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Table des matières
Questions orales
Hydroélectricité
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux
M. Jean-Marc Pastor
Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Crise du vignoble bordelais
M. Philippe Madrelle
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Artificialisation des terres agricoles
M. Antoine Lefèvre
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Logement social
M. Yannick Botrel
Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Quel avenir pour le Grand Paris ?
M. Philippe Dominati
Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Finances de Saint-Laurent du Maroni et de Roura
M. Georges Patient
M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
Publication des comptes des entreprises
M. Christophe Béchu
M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
Délocalisation des travailleurs du bâtiment
M. Francis Grignon
M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Violences faites aux femmes
M. Roland Courteau
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
Sécurité civile dans le Var
M. Pierre-Yves Collombat
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
Sécheresse et réhydratation des sols argileux.
Mme Sophie Primas
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
Roms autour de Genève
M. Pierre Hérisson
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
Vie chère en Nouvelle-Calédonie
M. Hilarion Vendegou
M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer
Taxe sur les salaires de la MDPH de la Manche
M. Philippe Bas
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Administration de médicaments par les assistants maternels
M. Bernard Cazeau
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Délocalisation de l'Intermarché de Lectoure
M. Aymeri de Montesquiou
M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif
Fret ferroviaire
Mme Marie-France Beaufils
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Route centre Europe-Atlantique
M. Jean-Patrick Courtois
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Déviation de Livron-Loriol
M. Didier Guillaume
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Accord en CMP
Débat sur l'application de la loi « Handicap »
M. David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois.
Mme Claire-Lise Campion, rapporteure de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
Mme Isabelle Debré, rapporteure de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
Mme Valérie Létard
M. Jean-Michel Baylet
Mme Aline Archimbaud
Mme Isabelle Pasquet
M. Philippe Bas
Mme Michelle Meunier
Mme Catherine Troendle
M. René Teulade
Mme Catherine Deroche
Mme Dominique Gillot
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Débat sur l'économie sociale et solidaire
M. Marc Daunis, président et corapporteur du groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire
Mme Marie-Noëlle Lienemann, corapporteure du groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire
M. Jean-Michel Baylet
Mme Aline Archimbaud
M. Michel Magras
Mme Isabelle Pasquet
M. Henri Tandonnet
M. Martial Bourquin
M. Christian Bourquin
Mme Christiane Demontès
M. Yves Chastan
M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Procédure simplifiée
Débat sur la communication audiovisuelle et le nouveau service public de la télévision
M. David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois.
M. Jacques Legendre, rapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
M. André Gattolin
M. Pierre Laurent
Mme Catherine Morin-Desailly
M. Jean-Pierre Plancade
M. Pierre Charon
M. Jacques Chiron
M. Francis Delattre
M. Maurice Vincent
M. Hervé Maurey
M. Claude Domeizel
Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
