Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Lutte contre les discriminations (Commission mixte paritaire)
Organisme extraparlementaire (Candidatures)
Organisme extraparlementaire (Nominations)
Démographie médicale en zone rurale
M. André Santini, secrétaire d'État chargé de la fonction publique. -
Revue générale des politiques publiques
M. André Santini, secrétaire d'État chargé de la fonction publique
Réflexion sur les réformes des collectivités locales
M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale
M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche
Pollution aux hydrocarbures dans l'estuaire de la Loire
M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche.
Réorganisation des sites de la Défense
M. Hervé Morin, ministre de la défense
Défibrillateurs et gestes de premier secours