Le Sénat a créé une mission d’information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Les travaux de la mission d'information
Le rapport de la mission d'information
Jeudi 7 octobre 2021
Jeudi 7 octobre 2021, le Sénat a organisé un débat en séance publique sur le thème «Harcèlement scolaire et cyberharcèlement», à la demande du groupe Les Indépendants.
Présentation du rapport d'information à la presse
Jeudi 23 septembre 2021 à 14 heures
Jeudi 23 septembre 2021, à 14 heures, Mme Colette MÉLOT, rapporteure, a présenté à la presse le rapport de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement, présidée par Mme Sabine VAN HEGHE.
Examen du projet de rapport
Mardi 21 septembre 2021
Les membres de la mission d'information, présidée par Mme Sabine VAN HEGHE, ont examiné le projet de rapport, présenté par Mme Colette MÉLOT, rapporteure.
Audition de M. Jean-Michel BLANQUER
Mercredi 7 juillet 2021
Les membres de la mission d'information ont entendu M. Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'Éducation nationale, de la jeunesse et des sports.
Audition de M. Erwan BALANANT
Mercredi 7 juillet 2021
Les membres de la mission d'information ont entendu M. Erwan BALANANT, député, auteur du rapport de mission gouvernementale : « Comprendre et combattre le harcèlement, 120 propositions ».
Audition de M. Éric DEBARBIEUX
Jeudi 1er juillet 2021
Les membres de la mission d'information ont entendu M. Éric DEBARBIEUX, ancien président-fondateur de l'Observatoire international de la violence à l'école et vice-président de l'association "Prévenance".
Audition de Mme Claire HÉDON et de M. Eric DELEMAR
Jeudi 1er juillet 2021
Les membres de la mission d'information ont entendu Mme Claire HÉDON, Défenseure des droits et M. Éric DELEMAR, Défenseur des enfants.
Table ronde sur les questions numériques
Mercredi 30 juin 2021
Les membres de la mission d'information ont organisé une table ronde sur les questions numériques. Étaient présents :
- M. Thierry JADOT, ancien président de Dentsu Aegis Networket et contributeur aux travaux de l'Institut Montaigne ;
- M. Matthieu BOUTARD, Directeur général de la plateforme de modération Bodyguard.
Déplacement à Douvrin (Pas-de-Calais)
Lundi 28 juin 2021
Lundi 28 juin 2021, les membres de la mission d'information se sont déplacés à Douvrin, dans le Pas-de-Calais.
Ils se rendront au collège Saint-Exupéry, où ils s'entretiendront avec des acteurs de la vie éducative, associative, des membres de la Police nationale et des acteurs institutionnels.
Table ronde autour des méthodes innovantes de lutte contre la violence en milieu scolaire
Jeudi 24 juin 2021
Les membres de la mission d'information ont organisé une table ronde autour des méthodes innovantes de lutte contre la violence en milieu scolaire.
Étaient présents :
- M. Jean-Pierre BELLON, membre du comité d’experts contre le harcèlement au sein du Ministère de l’éducation nationale
- Dr. Nicole CATHELINE, pédopsychiatre spécialiste des rapports entre enfant et école.
Audition de M. Jérémie BOROY
Jeudi 24 juin 2021
La mission d'information a entendu M. Jérémie BOROY, président du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH).
Table ronde avec des réprésentants des réseaux sociaux
Mercredi 23 juin 2021
Les membres de la mission d'information ont organisé une table ronde réunissant les responsables des affaires publiques des principaux réseaux sociaux: Instagram, Facebook, Snapchat, et Tiktok.
Déplacement à Melun (Seine-et-Marne)
Lundi 21 juin 2021
Lundi 21 juin 2021, les membres de la mission d'information se sont déplacés à Melun, en Seine-et-Marne.
Ils se sont rendus au collège Les Capucins, où ils ont rencontré le personnel d'encadrement et des élèves du collège, ainsi que des acteurs institutionnels.
Table ronde de partenaires de l'Education nationale
Jeudi 17 juin 2021
La mission d’information a organisé une table ronde avec les partenaires de l'Éducation nationale, à laquelle ont participé :
- M. Pierre SENNÈS, Procureur de la République de Nantes ;
- M. Franck CHAULET, directeur adjoint et Mme Bénédicte GALLAND, rédactrice, à la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) ;
- Mme Aude MÉTIVIER, Major de Police, responsable de la mission « Prévention et partenariat » à la Direction départementale de la sécurité publique (DDSP) du Val-d'Oise.
Table ronde des organisations syndicales des personnels médicaux sociaux de l’Éducation nationale
Mercredi 16 juin 2021
La mission d’information a organisé une table ronde avec des organisations syndicales représentant les personnels médicaux sociaux de l’Éducation nationale :
- Syndicat national des infirmiers et infirmières éducateurs de santé (Snies- Unsa)
- Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU) Psy-EN (Psychologues)
- Syndicat national unitaire des assistants sociaux de la fonction publique – Fédération syndicale unitaire (SNUASFP FSU)
- Association des Psychologues et de Psychologie dans l'Éducation Nationale (ASPYEN)
Audition des représentants de l'association E-enfance
Jeudi 10 juin 2021
Les membres de la mission d'information ont entendu des représentants de l’association de protection de l’enfance sur internet, e-Enfance.
Table ronde des associations de parents d’élèves
Jeudi 10 juin 2021
Les membres de la mission d'information ont organisé une table ronde avec des associations de parents d’élèves. Étaient présents :
- Fédération des parents d’élèves de l’enseignement public (PEEP),
- Fédération des conseils de parents d’élève (FCPE),
- Association de parents d’élèves de l’enseignement libre (APEL).
Audition de Mme Carole Zerbib, proviseur et membre du SNPDEN
Mercredi 9 juin 2021
Les membres de la mission d'information ont entendu Mme Carole ZERBIB, proviseure-adjointe du lycée Voltaire (Paris) et membre de l'exécutif du Syndicat national des personnels de direction de l'Éducation nationale (SNPDEN).
Table ronde des représentants des syndicats de l’enseignement
Mercredi 9 juin 2021
Les membres de la mission d'information a organisé une table ronde avec des représentants de syndicats de l’enseignement :
- Union nationale des syndicats autonomes de l’éducation (UNSA Éducation),
- Fédération syndicale unitaire (FSU),
- Syndicat général de l’éducation nationale (SGEN),
- Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP)
Table ronde avec des associations
Jeudi 3 juin 2021
Les membres de la mission d'information ont organisé une table ronde sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement avec les associations "Marion, la main tendue" et "Hugo !"
Audition de Me Laurent Bayon, avocat
Mercredi 2 juin 2021
Les membres de la mission d’information ont entendu Me Laurent BAYON, avocat au Barreau de Paris et ancien conseiller du ministre de l’Éducation, M. Luc CHATEL
Audition du Dgesco et du Recteur de l'Académie de Paris
Mercredi 2 juin 2021
Les membres de la mission d’information ont entendu MM. Édouard GEFFRAY, directeur général de l'enseignement scolaire et Christophe KERRERO, recteur de l'Académie de Paris
Réunion constitutive
Mercredi 26 mai 2021
Les membres de la mission d’information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement se sont réunis pour procéder à la désignation du Bureau.
Désignation des membres de la mission d'information
Mercredi 12 mai 2021
Mercredi 12 mai 2021, le Sénat a procédé à la désignation des membres de la mission d’information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement.
Le Bureau
- Présidente : Sabine VAN HEGHE
- Rapporteure : Colette MÉLOT
- Vice-présidente : Céline BOULAY-ESPÉRONNIER
- Vice-président : Jacques GROSPERRIN
- Vice-présidente : Claudine LEPAGE
- Vice-présidente : Jocelyne GUIDEZ
- Vice-présidente : Nadège HAVET
- Vice-président : Pierre OUZOULIAS
- Vice-présidente : Véronique GUILLOTIN
- Vice-président : Thomas DOSSUS
- Secrétaire : Jacqueline EUSTACHE-BRINIO
- Secrétaire : Claude KERN
Les membres
- Catherine BELRHITI
- Annick BILLON
- Céline BOULAY ESPÉRONNIER
- Hussein BOURGI
- Toine BOURRAT
- Guillaume CHEVROLLIER
- Thomas DOSSUS
- Sabine DREXLER
- Jacqueline EUSTACHE BRINIO
- Joëlle GARRIAUD MAYLAM
- Jacques GROSPERRIN
- Jocelyne GUIDEZ
- Véronique GUILLOTIN
- Nadège HAVET
- Micheline JACQUES
- Patrick KANNER
- Claude KERN
- Claudine LEPAGE
- Colette MÉLOT
- Catherine MORIN-DESAILLY
- Pierre OUZOULIAS
- Elsa SCHALCK
- Sabine VAN HEGHE
Les communiqués de presse
Composition du secrétariat
- Charles WALINE : Conseiller hors classe
- Pauline DELIGNAT-LAVAUD : Administratrice
- Jules BERGEOT : Administrateur
- Anne de BOISSIEU : Administrateur-adjoint