NOUVEAU: La Délégation aux entreprises aux Worldskills de Kazan pour soutenir la candidature de la France pour l'accueil de la compétition en 2023
Du mardi 20 au vendredi 23 août 2019
La Délégation aux entreprises, représentée par sa présidente Mme Elisabeth LAMURE et son vice-président M. Olivier CADIC, s'est rendue à Kazan, en Russie, pour assister aux finales mondiales des Olympiades des Métiers (Worldskills) du 20 au 23 août 2019.
Cet évènement a été aussi l'occasion d'apporter le soutien de la Délégation aux entreprises à la candidature de la France, pour l'accueil de la compétition à Lyon en 2023.
Réunion plénière
Jeudi 18 juillet 2019
La Délégation s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Compte rendu, par Mme Dominique ESTROSI-SASSONE, du déplacement dans les Alpes-Maritimes des 4 et 5 juillet 2019 ;
- Présentation, par Mme Elisabeth LAMURE, de son rapport d’information sur les déplacements de la délégation aux entreprises ;
- Questions diverses.
Réunion conjointe
Mardi 16 juillet 2019
La Délégation s'est réunie, conjointement avec le groupe interparlementaire d'amitié France/Royaume-Uni, avec l'ordre du jour suivant :
- Échanges avec une délégation de parlementaires britanniques du groupe d'amitié France/Royaume-Uni sur les conséquences du Brexit pour les entreprises, en présence de :
.M. Thierry DRILHON, président , pour la Chambre de commerce et d'industrie franco-britannique ;
. M. Paul BONMARTIN, adjoint au chef du bureau de la coordination et de la stratégie européenne, Sous-direction des affaires européennes, Service des politiques macroéconomiques et des affaires européennes ;
. M. Pierre CHABROL, chef du bureau de la politique commerciale de la stratégie et de la coordination, Sous-direction de la politique commerciale, de l'investissement et de la lutte contre la criminalité financière, Service des affaires multilatérales et du développement européens pour la Direction Générale du Trésor ;
- Questions diverses.
Le compte rendu (à venir)
Présentation à la presse du rapport de Mme Pascale Gruny, rapporteur de la Délégation aux entreprises, sur la transition numérique des PME
Mardi 9 juillet 2019
Le rapport d'information n°365 (2018-2019) : L'accompagnement de la transition numérique des PME, comment la France peut-elle rattraper son retard ?, fait par Mme Pascale GRUNY au nom de la Délégation aux entreprises a été présenté à la presse.
Déplacement dans les Alpes-Maritimes
Jeudi 4 et vendredi 5 juillet 2019
La Délégation aux entreprises s'est déplacée dans les Alpes-Maritimes à la rencontre des entrepreneurs de ces départements.
Réunion plénière
Jeudi 4 juillet 2019
La Délégation s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Présentation, par Mme Pascale GRUNY, de son rapport d’information sur l’accompagnement de la transition numérique des PME ;
- Compte rendu, par Mme Pascale GRUNY, de la visite de STATION F du 6 juin 2019 ;
- Compte rendu, par Mme Élisabeth LAMURE, de la visite du Salon de l'aéronautique du BOURGET du 19 juin 2019 ;
- Nominations de rapporteurs ;
- Questions diverses.
Visite du Salon du Bourget
Mercredi 19 juin 2019
La Délégation aux entreprises s'est déplacée au Salon international de l'aéronautique du Bourget.
Visite de STATION F
Jeudi 6 juin 2019
La Délégation a organisé une visite des lieux suivis d'échanges, et d'une table ronde sur la transition numérique des PME avec :
- M. Louis FLEURET, directeur général de French Tech Centralet M. GAULTIER BRAND-GAZEAU, directeur délégué aux affaires internationalesà la French Tech,
- M. Pierre BONIS, directeur général de l'Association française pour le nommage internet en coopération (AFNIC),
- M. Romain BONENFANT, sous-directeur des réseaux et usages numériques et Mme Laura HIEL, adjointe à la cheffe du bureau des usages numériques à la Direction générale des entreprises (ministère de l'Économie et des finances et ministère de la Cohésion des territoires).
En savoir plus sur le déplacement (PDF - 144 Ko)
Le compte rendu de la table ronde (à venir)
Réunion plénière
Mercredi 5 juin 2019
La Délégation s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Compte rendu par M. Daniel LAURENT et Mme Nicole BONNEFOY, des déplacements de la Délégation en Charente-Maritime et en Charente, les 23 et 24 mai 2019 ;
- Compte rendu, par Mme Élisabeth LAMURE, de la réunion de bureau du 22 mai 2019 ;
- Questions diverses.
Déplacement de la Délégation en Charente et Charente-Maritime
Jeudi 23 et vendredi 24 mai 2019
La Délégation aux entreprises s'est déplacée en Charente et en Charente-Maritime à la rencontre des entrepreneurs de ces départements.
Réunion plénière
Jeudi 11 avril 2019
La Délégation s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Compte rendu, par M. Sébastien MEURANT, du déplacement de la délégation dans le Val-d'Oise le 14 mars 2019 ;
- Retour sur la Journée des entreprises organisée au Sénat le 28 mars 2019 ;
- Questions diverses.
Journée des entreprises 2019
Jeudi 28 mars 2019
Le 28 mars au eu lieu au Sénat la quatrième édition de la Journée des entreprises; une journée entièrement dédiée, pour valoriser les entreprises et encourager leur réussite.
Déplacement dans le Val-d'Oise
Jeudi 14 mars 2019
La Délégation aux entreprises s'est déplacée dans le Val-d'Oise à la rencontre des entrepreneurs du département.
Réunion plénière
Jeudi 7 mars 2019
La Délégation s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Compte rendu, par M. Jackie PIERRE, du déplacement des 14 et 15 février 2019 dans les Vosges ;
- Intervention de Mme Catherine TROENDLÉ sur la politique de communication du Sénat ;
- Questions diverses.
Déplacement dans les Vosges
Jeudi 13 et Vendredi 14 février 2019
La Délégation aux entreprises s'est déplacée dans les Vosges à la rencontre des entrepreneurs du département.
Réunion plénière
Jeudi 31 janvier 2019
La Délégation s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Compte rendu, par Mme Pascale GRUNY, du déplacement de la délégation à Copenhague, les 13 et 14 décembre 2018, dans le cadre de l’élaboration du rapport sur l’accompagnement de la transition numérique des PME ;
- Échanges sur le programme de la prochaine journée des entreprises ;
- Questions diverses.
Réunion conjointe avec la Commission des affaires sociales
Jeudi 13 décembre 2018
La Délégation aux entreprises s'est réunie, conjointement avec la Commission des affaires sociales, avec l'ordre du jour suivant :
- Présentation par l’Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) des résultats de l’étude (PDF - 1.30 Mo), demandée par la Délégation aux entreprises, sur l’impact de l’éventuelle instauration d'un bonus/malus sur les contributions patronales à l'assurance-chômage, autorisée par la loi n° 2018 - 771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel.
Déplacements dans le cadre de l’élaboration d’un rapport d’information sur les moyens de mieux accompagner les PME dans leur transformation numérique
Dernier trimestre 2018
Le bureau de la Délégation a décidé, lors de sa réunion du 2 octobre dernier, d’éclairer, par une approche comparative, le travail engagé par Mme GRUNY (Sénateur de l'Aisne, membre de la Délégation), dans l'élaboration du rapport d'information sur les moyens de mieux accompagner les PME dans leur transformation numérique, par des déplacements à Bruxelles (26 octobre 2018), à Berlin (18 et 19 novembre 2018) et à Copenhague (13 et 14 décembre 2018).
En savoir plus sur le déplacement à Bruxelles (PDF - 318 Ko)
En savoir plus sur le déplacement à Berlin (PDF - 279 Ko)
En savoir plus sur le déplacement à Copenhague (PDF - 339 Ko)
Réunion plénière
Mercredi 5 décembre 2018
La Délégation s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Compte rendu, par Mme Pascale GRUNY, des déplacements de la délégation à Bruxelles, le 26 octobre 2018, et Berlin, le 19 novembre 2018; dans le cadre de l’élaboration du rapport sur l’accompagnement de la transition numérique des PME ;
- Compte rendu, par Mme Elisabeth LAMURE, du déplacement de la délégation à Caen, le 29 novembre 2018, pour la finale nationale des 45e Olympiades des métiers.
Déplacement à Caen
Jeudi 29 novembre 2018
La Délégation aux entreprises s'est déplacée à Caen pour assister à la première des trois journées de la finale nationale des 45èmes Olympiades des métiers (Worldskills).
Le préjudice représenté pour les entreprises françaises par la surtransposition du droit européen en droit interne
Mercredi 31 octobre 2018
À la demande de la Commission des affaires européennes et de la Délégation aux entreprises, le Sénat a débattu, en séance publique, du préjudice représenté pour les entreprises françaises par la surtransposition du droit européen en droit interne.
Réunion plénière
Jeudi 25 octobre 2018
La Délégation s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Compte rendu, par M. Martial BOURQUIN, du déplacement de la délégation dans le Doubs le 18 octobre 2018 ;
- Communication de M. Martial BOURQUIN : bilan des travaux du groupe de travail "Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs" ;
- Questions diverses.
Déplacement dans le Doubs
Jeudi 18 octobre 2018
La Délégation aux entreprises s'est déplacée dans le Doubs à la rencontre des entrepreneurs du département.
Réunion plénière
Jeudi 11 octobre 2018
La Délégation s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Communication de Mme Elisabeth LAMURE sur les principales dispositions du projet de loi (n° 1088) relatif à la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) à l’issue de sa première lecture par l’Assemblée nationale ;
- Questions diverses.