Réunion de la Délégation
Le 25 octobre 2018
La Délégation s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Compte rendu, par M. Martial BOURQUIN, du déplacement de la délégation dans le Doubs le 18 octobre 2018 ;
- Communication de M. Martial BOURQUIN : bilan des travaux du groupe de travail « Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs » ;
- Questions diverses.
Déplacement dans le Doubs
Jeudi 18 octobre 2018
La Délégation aux entreprises s'est déplacée dans le Doubs à la rencontre des entrepreneurs du département.
Réunion de la Délégation
11 octobre 2018
La Délégation s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Communication de Mme Elisabeth LAMURE sur les principales dispositions du projet de loi (n° 1088) relatif à la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) à l’issue de sa première lecture par l’Assemblée nationale ;
- Questions diverses.
Réunion conjointe avec la Commission des affaires européennes
28 juin 2018
La Délégation aux entreprises s'est réunie, conjointement avec la Commission des affaires européennes, avec l'ordre du jour suivant :
- Transposition en droit interne d'actes législatifs européens applicables aux entreprises: rapport d'information de M. René DANESI.
Réunion de la délégation
28 juin 2018
La Délégation s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Compte-rendu, par Mme Nelly TOCQUEVILLE, du déplacement de la délégation en Seine-Maritime le 11 juin 2018 ;
- Questions diverses.
Adoption de la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
14 juin 2018
Le Sénat a adopté, en première lecture, la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs.
Cette proposition de loi a été présentée par leurs auteurs, M. Rémy POINTEREAU, pour la délégation aux collectivités territoriales, et M. Martial BOURQUIN, pour la délégation aux entreprises, et plusieurs de leurs collègues.
Réunion de la délégation
14 juin 2018
La Délégation s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Communications de M. Michel FORISSIER et Mme Catherine FOURNIER sur les dispositions intéressant les entreprises du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel ;
- Compte-rendu, par M. Eric JEANSANNETAS, du déplacement de la délégation dans la Creuse le 25 mai 2018 ;
- Questions diverses.
Déplacement en Seine-Maritime
11 juin 2018
La Délégation aux entreprises s'est déplacée en Seine-Maritime à la rencontre des entrepreneurs du département.
Adoption de la proposition de loi visant à moderniser la transmission d'entreprise
7 juin 2018
Le Sénat a adopté, en première lecture, la proposition de loi visant à moderniser la transmission d'entreprise.
Cette proposition de loi a été présentée par ses auteurs, MM. Claude NOUGEIN et Michel VASPART, membres de la délégation aux entreprises, et plusieurs de leurs collègues.
Déplacement en Creuse
25 mai 2018
La Délégation aux entreprises s'est déplacée en Creuse à la rencontre des entrepreneurs du département.
Présentation du rapport d’information sur le cycle de vie de l’entreprise
Mercredi 16 mai 2018
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Présentation des orientations des travaux du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
12 avril 2018
À l'occasion d'une réunion plénière commune de la délégation et de la délégation aux collectivités territoriales, Rémy POINTEREAU, Sénateur du Cher, et Martial BOURQUIN, Sénateur du Doubs, co-rapporteurs du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs ont présenté les orientations de leurs travaux dont la présentation publique se tiendra prochainement.
Réunion de la délégation
Jeudi 5 avril 2018
La Délégation aux entreprises s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Présentation par M. Olivier CADIC de son rapport d’information sur l’accompagnement du cycle de vie des entreprises ;
- Échanges sur la Journée des entreprises organisée au Sénat le 29 mars 2018 ;
- Questions diverses.
Journée des entreprises 2018
Jeudi 29 mars 2018
La Délégation a organisé au Sénat une journée entièrement dédiée aux entreprises, pour valoriser et encourager leur réussite.
Les vidéos des tables rondes du matin
et de l'après-midi
Réunion de la délégation
Jeudi 8 mars 2018
La Délégation aux entreprises s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Consultation des entreprises sur les surtranspositions de normes européennes : communication de Mme Elisabeth LAMURE et M. Jean BIZET (en commun avec la commission des affaires européennes) ;
- Communication de Mme Elisabeth LAMURE sur les dispositions du projet de loi pour un Etat au service d’une société de confiance intéressant les entreprises et examen éventuel d’amendements à ce texte ;
- Questions diverses.
Réunion de la délégation
Jeudi 15 février 2018
La Délégation aux entreprises s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Compte rendu, par Mme Martine BERTHET, du déplacement de la délégation en Savoie le 12 février 2018 ;
- Communication de M. Martial BOURQUIN, rapporteur du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs ;
- Questions diverses.
Déplacement en Savoie
Lundi 12 février 2018
La Délégation aux entreprises s'est déplacée en Savoie à la rencontre des entrepreneurs du département.
Réunion de la Délégation
Jeudi 18 janvier 2018
La Délégation aux entreprises s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Compte rendu, par Mme Anne-Catherine LOISIER, du déplacement de la délégation en Côte d'Or le 15 décembre 2017;
- Echanges sur le programme de la journée des entreprises;
- Questions diverses.
Déplacement en Côte-d'Or
Vendredi 15 décembre 2017
La Délégation aux entreprises s'est déplacée en Côte-d'Or à la rencontre des entrepreneurs du département.
Réunion de la délégation
Jeudi 9 novembre 2017
La Délégation s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Échange de vues sur le programme de travail ;
- Nomination de rapporteurs en vue de l'élaboration de rapports d'information respectivement relatifs au cycle de vie de l'entreprise (création, croissance, dissolution, rebond) et à la numérisation et l'innovation dans les PME ;
- Communication de Mme Elisabeth LAMURE sur les principales dispositions du PLFSS intéressant les entreprises ;
- Questions diverses.
Réunion de la délégation
Jeudi 14 décembre 2017
La Délégation s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Communication de Mme Élisabeth LAMURE dans la perspective de l'examen au Sénat du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social ;
- Communication de Mme Élisabeth LAMURE sur les principales dispositions du projet de loi de finances rectificative intéressant les entreprises – incluant la mise en place du prélèvement de l’impôt sur le revenu à la source ;
- Questions diverses.
Réunion de la délégation
Jeudi 23 novembre 2017
La Délégation s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Communication de Mme Elisabeth LAMURE sur les principales dispositions du projet de loi de finances pour 2018 intéressant les entreprises et examen d’amendements à ce texte ;
- Nomination de trois membres au sein du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs ;
- Questions diverses.
Tribune de la présidente
Lundi 30 octobre 2017
La présidente de la délégation a dénoncé dans une tribune l'optimisme du gouvernement qui minimise l'impact pour les entreprises du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu.
Lire la tribune (PDF - 165 Ko)
Lire l'étude d'impact réalisée à la demande de la délégation (PDF - 1.50 Mo)
Réunion constitutive du Bureau
26 octobre 2017
La délégation a procédé à la désignation de son Bureau.
Réunion de la Délégation
Mercredi 27 septembre 2017
La Délégation s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Communication de Mme Anne-Catherine LOISIER relative au projet de loi n° 578 ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ;
- Compte-rendu par M. Antoine KARAM du déplacement en Guyane du 18 au 21 septembre 2017 ;
- Questions diverses.
Déplacement en Guyane
Du lundi 18 au vendredi 21 septembre 2017
La Délégation aux entreprises s'est déplacée en Guyane afin de mieux appréhender les réalités, notamment économiques, trop souvent méconnues de ce département de la République française.
Réunion de la Délégation
Jeudi 20 juillet 2017
La Délégation s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Compte rendu par M. Jérôme DURAIN de la visite du salon international de l'aéronautique et de l'espace (SIAE), le 20 juin 2017, au parc des expositions du Bourget ;
- Compte rendu par M. Jean-Marc GABOUTY du déplacement au port du Havre le 29 juin 2017 ;
- Communication de Mme Élisabeth LAMURE dans la perspective de l'examen au Sénat du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social ;
- Questions diverses.
Réunion conjointe avec la Délégation aux Collectivités territoriales et à la Décentralisation
Jeudi 20 juillet 2017
La Délégation aux entreprises s'est réunie, conjointement avec la Délégation aux Collectivités territoriales et à la Décentralisation, avec l'ordre du jour suivant :
- Présentation par MM. Martial BOURQUIN et Rémy POINTEREAU de leur pré-rapport sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs ;
- Questions diverses.
Déplacement au port du Havre
Jeudi 29 juin 2017
La Délégation aux entreprises s'est déplacée au Havre à la rencontre des opérateurs économiques du port maritime.
Réunion commune avec la Commission des Finances
Mercredi 28 juin 2017
La Délégation aux entreprises s'est réunie, en commun avec la Commission des Finances, à 15 heures, avec l'ordre du jour suivant :
- Présentation par MM. Nicolas MEURANT, avocat, et Julien PELLEFIGUE, économiste, associés au cabinet TAJ, de l'étude, réalisée à la demande de la Délégation aux entreprises, sur l'impact, pour les entreprises, du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu.
Réunion de la Délégation
Mercredi 28 juin 2017
La Délégation aux entreprises s'est réunie, à 13h45, avec l'ordre du jour suivant :
- Compte rendu par MM. Michel CANEVET et Michel VASPART du déplacement de la Délégation dans le Finistère et les Côtes-d'Armor les 26 et 27 avril 2017 ;
- Échanges sur la Journée des entreprises organisée au Sénat le 16 mars 2017.
Visite du salon international de l'aéronautique et de l'espace au Bourget
Mardi 20 juin 2017
La Délégation aux entreprises s'est déplacée au Bourget, dans le cadre du salon international de l'aéronautique et de l'espace, à la rencontre des entreprises exposantes (Thales, Ariane Group, Paris Airlab, Airborne Concept, Krono-safe, Dassault Aeronef, Stelia Aerospace) et du Centre national d'études spatiales (CNES).
Stages d'immersion en entreprise pour les sénateurs
Mardi 20 juin 2017
Gérard LARCHER, président du Sénat, Elisabeth LAMURE, présidente de la délégation aux entreprises, et Pierre GOGUET, président de CCI France, ont signé le mardi 20 juin une convention de partenariat permettant l'organisation de stages d'immersion en entreprise pour les sénateurs, à l'occasion de l'assemblée générale des chambres de commerce et d'industrie qui se tient à Paris.
Ces stages ont pour objectif d'offrir aux sénateurs et aux entrepreneurs une expérience fondée sur un échange réciproque ; pour la sénatrice ou le sénateur, un stage de deux à cinq jours en entreprise ; pour les dirigeants qui les accueillent, une journée au Sénat afin de leur faire découvrir le rôle et le fonctionnement de l'institution ainsi que le processus législatif.
Journée des entreprises
Jeudi 16 mars 2017
La Délégation a organisé au Sénat une journée entièrement dédiée aux entreprises, pour valoriser et encourager leur réussite.
Bilan du "choc de simplification" pour les entreprises
Jeudi 23 février 2017
À la demande de la Délégation aux entreprises, le Sénat a débattu ce jour, en séance publique, du bilan du "choc de simplification" pour les entreprises.
Réunion de la Délégation
Jeudi 23 février 2017
La Délégation aux entreprises s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Examen du rapport d'information de MM. Claude NOUGEIN et Michel VASPART relatif à la transmission et à la reprise d'entreprises ;
- Nomination d'un membre chargé d'un projet d'étude relatif à la problématique de la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs, en commun avec la Délégation aux collectivités territoriales ;
- Questions diverses.
Réunion de la Délégation
Jeudi 9 février 2017
La Délégation aux entreprises s'est réunie avec l'ordre du jour suivant :
- Présentation du programme de la deuxième journée des entreprises au Sénat le jeudi 16 mars 2017 ;
- Compte rendu par M. Philippe ADNOT du déplacement de la Délégation dans l'Aube, le jeudi 19 janvier 2017 ;
- Examen du rapport d'information de Mme Elisabeth LAMURE et M. Olivier CADIC relatif aux moyens d'alléger le fardeau administratif des entreprises pour améliorer leur compétitivité ;
- Questions diverses.