Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Commission Mixte Paritaire

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Mme Corinne IMBERT

rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire

5'
Mme Agnès FIRMIN LE BODO

ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé
1. Mme Anne SOUYRIS

(GEST)

5'
2. Mme Céline BRULIN

(CRCE-K)

5'
3. Mme Véronique GUILLOTIN

(RDSE)

5'
4. M. Martin LÉVRIER

(RDPI)

5'
5. Mme Émilienne POUMIROL

(SER)

5'
6. Mme Florence LASSARADE

(Les Républicains)

5'
7. Mme Corinne BOURCIER

(Les Indépendants)

5'
8. Mme Nadia SOLLOGOUB

(UC)

5'
__
Total :

0'

Le Sénat a adopté définitivement

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Proposition de loi : Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article 1er

Article 2 bis

Article 2 ter (Supprimé)

Article 2 quater A (Supprimé)

Article 2 quater B (Supprimé)

Article 2 quater C

Article 2 quater

Article 2 quinquies

Article 2 sexies

Article 2 octies

Article 2 nonies (Supprimé)

Article 2 decies

Article 2 undecies

Article 3 (Supprimé)

Article 3 bis AA

Article 3 bis A

Article 3 bis B

Article 3 bis C

Article 3 bis D

Article 3 bis

Article 4

Article 4 bis A

Article 4 bis B

Article 4 bis (Supprimé)

Article 5

Article 5 bis A

Article 5 bis

Article 5 ter (Supprimé)

Article 5 quater (Supprimé)

Article 5 quinquies

Article 6

Article 6 bis A

Article 6 bis B

Article 6 ter

Article 7

Article 8

Article 8 bis A

Article 8 ter

Article 8 quater

Article 9

Article 10 (Supprimé)

Article 10 bis

Article 10 ter A

Article 10 ter (Supprimé)

Article 10 quater

Intitulé de la proposition de loi

Explications de vote