Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Conforter l'économie du livre

2ème lecture

Article 1er (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 2 (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 3 (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 4 (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 5 (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Intitulé de la proposition de loi (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Mme Roselyne BACHELOT

ministre de la culture
Mme Céline BOULAY-ESPÉRONNIER

rapporteure de la commission de la culture

7'
1. M. Jean-Pierre DECOOL

(Les Indépendants)

5'
2. Mme Laure DARCOS

(NI)

5'
3. M. Thomas DOSSUS

(GEST)

5'
4. M. Pierre OUZOULIAS

(NI)

5'
5. M. Pierre-Antoine LEVI

(UC)

5'
6. M. Bernard FIALAIRE

(RDSE)

5'
7. Mme Sylvie ROBERT

(SER)

5'
8. Mme Samantha CAZEBONNE

(RDPI)

5'
__
Total :

0'

Vote sur l’ensemble de la proposition de loi

Le Sénat a adopté définitivement

Retour en haut de la page