Travail : documents récents

2026

• 10 juin 2026
  •  Travail le 1er mai des boulangers-pâtissiers artisanaux et artisans fleuristes - Texte de la commission n° 718 (Texte)
  •  Réparer les préjudices causés par la transplantation de mineurs de La Réunion - Rapport n° 722 (Rapport)
  •  Travail le 1er mai des boulangers-pâtissiers artisanaux et artisans fleuristes - Rapport n° 717 (Rapport)
  •  Territoires zéro chômeur de longue durée - Texte n° 130 (Texte)
  •  Réparer les préjudices causés par la transplantation de mineurs de La Réunion - Texte de la commission n° 723 (Texte)
• 4 juin 2026
  •  Prévenir le mal-être et le risque suicidaire dans le monde agricole - Texte n° 710 (Texte)
• 3 juin 2026
  •  Moniteurs de ski stagiaires - Texte de la commission n° 684 (Texte)
  •  Territoires zéro chômeur de longue durée - Texte de la commission n° 701 (Texte)
  •  Moniteurs de ski stagiaires - Rapport n° 683 (Rapport)
  •  Territoires zéro chômeur de longue durée - Rapport n° 700 (Rapport)
• 2 juin 2026
  •  Représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé - Texte n° 124 (Texte)
• 27 mai 2026
  •  Représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé - Texte de la commission n° 665 (Texte)
  •  Représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé - Rapport n° 664 (Rapport)
• 18 mai 2026
  •  Protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage - Texte n° 114 (Texte)
• 13 mai 2026
  •  Protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage - Rapport n° 620 (Rapport)
  •  Protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage - Texte de la commission n° 621 (Texte)
• 29 avril 2026
  •  Travail le 1er mai des boulangers-pâtissiers artisanaux et artisans fleuristes - Texte n° 588 (Texte)
• 17 avril 2026
  •  Protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage - Texte n° 561 (Texte)
• 13 avril 2026
  •  Reconnaissance des droits fondamentaux des travailleurs et travailleuses du sexe - Texte n° 541 (Texte)
• 10 avril 2026
  •  Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai - Texte n° 539 (Texte)
• 1er avril 2026
  •  Protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage - Texte n° 80 (Texte)
• 31 mars 2026
  •  Protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage - Rapport n° 488 (Rapport)
  •  Protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage - Texte de la commission n° 489 (Texte)
• 25 mars 2026
  •  Protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage - Texte n° 470 (Texte)
• 20 février 2026
  •  Représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé - Texte n° 427 (Texte)
• 29 janvier 2026
  •  Réparer les préjudices causés par la transplantation de mineurs de La Réunion - Texte n° 320 (Texte)
• 28 janvier 2026
  •  Territoires zéro chômeur de longue durée - Texte n° 311 (Texte)
• 9 janvier 2026
  •  Revaloriser les métiers du travail social - Texte n° 38 (Texte)

2025

• 19 décembre 2025
  •  Revaloriser les métiers du travail social - Rapport n° 228 (Rapport)
• 17 décembre 2025
  •  Revaloriser les métiers du travail social - Texte n° 229 (Texte)
• 5 décembre 2025
  •  Budget 2026 : Travail, emploi et administration des ministères sociaux - Avis n° 142 tome VI (Avis)
• 3 décembre 2025
  •  Pérenniser le remboursement à 75 % des abonnements de transport public - Texte n° 176 (Texte)
• 28 novembre 2025
  •  Budget 2026 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 142 tome V (Avis)
• 26 novembre 2025
  •  Reconnaître pleinement le statut du doctorat - Texte n° 154 (Texte)
• 21 novembre 2025
  •  Budget 2026 : Travail, emploi et administration des ministères sociaux - Rapport spécial n° 139 annexe 31 tome III (Rapport général)
• 28 octobre 2025
  •  Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social - Texte n° 174 (Texte)
• 23 octobre 2025
  •  Consultation du comité social et économique en cas de licenciements collectifs - Texte n° 18 (Texte)
• 1er août 2025
  •  Profession d'infirmier - Texte n° 151 (Texte)
• 22 juillet 2025
  •  Faciliter l'emploi des étrangers dans les secteurs d'activités en tension - Texte n° 865 (Texte)
• 21 juillet 2025
  •  Cadre d'emplois des DGS pour les communes de moins de 40 000 habitants - Texte n° 864 (Texte)
• 11 juillet 2025
  •  Sécurité des professionnels de santé - Texte n° 146 (Texte)
• 8 juillet 2025
  •  Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social - Texte de la commission n° 839 (Texte)
  •  Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social - Rapport n° 838 (Rapport)
• 7 juillet 2025
  •  Projet parental et discriminations au travail - Texte n° 152 (Texte)
• 4 juillet 2025
  •  Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai - Texte n° 164 (Texte)
  •  Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social - Texte n° 828 (Texte)
• 3 juillet 2025
  •  Pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental - Texte n° 165 (Texte)
• 1er juillet 2025
  •  Recrutement de contractuels dans les communes de moins de 40 000 habitants - Texte n° 798 (Texte)
• 27 juin 2025
  •  Pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental - Rapport n° 778 (Rapport)
• 25 juin 2025
  •  Pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental - Texte de la commission n° 779 (Texte)
  •  Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai - Texte de la commission n° 777 (Texte)
  •  Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai - Rapport n° 776 (Rapport)

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