Comptes rendus analytiques officiels du 15 mai 2024

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.

Table des matières

Hommage à Gérard César

Salut à une délégation étrangère

Questions d'actualité

Nouvelle-Calédonie (I)

M. François Patriat

M. Gabriel Attal, Premier ministre

Sécurisation des jeux Olympiques

M. Dany Wattebled

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Financement des Ehpad

Mme Maryse Carrère

M. Gabriel Attal, Premier ministre

Nouvelle-Calédonie (II)

M. Patrick Kanner

M. Gabriel Attal, Premier ministre

Nouvelle-Calédonie (III)

Mme Cécile Cukierman

M. Gabriel Attal, Premier ministre

M. François Bonneau

M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l'Europe

Liberté d'expression et audiovisuel public

Mme Anne Souyris

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Lutte contre le narcotrafic (I)

M. Étienne Blanc

Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles

Nouvelle-Calédonie (IV)

M. Georges Naturel

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Lutte contre le narcotrafic (II)

M. Jérôme Durain

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Difficultés de recrutement des enseignants

Mme Catherine Belrhiti

Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Quatrième année d'études en médecine générale

M. Guislain Cambier

M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention

Participation de Taïwan à l'assemblée de l'OMS

Mme Else Joseph

M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

Investiture de Vladimir Poutine

M. Rachid Temal

M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l'Europe

Sommet Choisissez la France

Mme Anne-Marie Nédélec

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Salut à une délégation des académies scientifiques

Questions d'actualité (Suite)

Responsabilité élargie des producteurs dans le secteur du bâtiment

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

CMP (Nominations)

Frais bancaires sur succession

Discussion générale

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

M. Hervé Maurey, rapporteur de la commission des finances

M. Pascal Savoldelli

M. Christian Bilhac

Mme Solanges Nadille

M. Rémi Féraud

M. Marc Laménie

M. Emmanuel Capus

Mme Nathalie Goulet

Mme Ghislaine Senée

M. Laurent Somon

Discussion des articles

Après l'article 1er

Après l'article 1er bis

Saisie et confiscation des avoirs criminels (Conclusions de la CMP)

Mme Muriel Jourda, rapporteur pour le Sénat de la CMP

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Discussion du texte élaboré par la CMP

Article 1er bis C

Explications de vote

Mme Nathalie Delattre

Mme Patricia Schillinger

M. Pierre-Alain Roiron

Mme Marie Mercier

M. Philippe Bonnecarrère

M. Guy Benarroche

Mme Evelyne Corbière Naminzo

Vote sur le texte élaboré par la CMP

Dispositions législatives relatives à la santé (Deuxième lecture - Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention

Mme Marie-Do Aeschlimann, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Bernard Buis

Mme Annie Le Houerou

M. Georges Naturel

Mme Jocelyne Guidez

Mme Laure Darcos

Mme Anne Souyris

Mme Evelyne Corbière Naminzo

Mme Mireille Jouve

Discussion des articles

Accompagnement humain des élèves en situation de handicap (Deuxième lecture)

Discussion générale

Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement

Mme Anne Ventalon, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Mme Marie-Pierre Monier

M. Cédric Vial

M. Joshua Hochart

Mme Laure Darcos

Mme Annick Billon

Mme Monique de Marco

M. Gérard Lahellec

Mme Mireille Jouve

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Marie-Do Aeschlimann

Discussion des articles

Conférence des présidents

Ordre du jour du mardi 21 mai 2024