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Direction de la séance |
Proposition de loi Ondes électromagnétiques (1ère lecture) (n° 595 , 594 , 592) |
N° 25 16 juin 2014 |
AMENDEMENTprésenté par |
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M. LABBÉ et les membres du groupe écologiste TITRE IER (SOBRIÉTÉ DE L'EXPOSITION AUX CHAMPS ÉLECTROMAGNÉTIQUES, INFORMATION ET CONCERTATION LORS DE L'IMPLANTATION D'INSTALLATIONS RADIOÉLECTRIQUES) |
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Remplacer le mot :
sobriété
par le mot :
modération
Objet
Cet amendement remplace le mot sobriété, qui caractérise un état, par celui de modération qui implique une démarche conduisant à la sobriété.