|
Direction de la séance |
Proposition de loi Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires (n° 116 , 280 ) |
N° 1 20 janvier 2014 |
Cet amendement a été retiré avant séance.
|
Direction de la séance |
Proposition de loi Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires (n° 116 , 280 ) |
N° 1 20 janvier 2014 |
|
Direction de la séance |
Proposition de loi Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires (1ère lecture) (n° 116 , 280 ) |
N° 2 20 janvier 2014 |
AMENDEMENTprésenté par |
|
||||||||
|
M. MAGNER, Mmes CARTRON, BLONDIN, Dominique GILLOT et Danielle MICHEL, MM. ASSOULINE, DOMEIZEL et les membres du Groupe socialiste et apparentés ARTICLE 1ER |
|||||||||
Supprimer cet article.
Objet
Cet amendement se justifie par son texte même
|
Direction de la séance |
Proposition de loi Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires (1ère lecture) (n° 116 , 280 ) |
N° 3 20 janvier 2014 |
AMENDEMENTprésenté par |
|
||||||||
|
M. MAGNER, Mmes CARTRON, BLONDIN, Dominique GILLOT et Danielle MICHEL, MM. ASSOULINE, DOMEIZEL et les membres du Groupe socialiste et apparentés ARTICLE 2 |
|||||||||
Supprimer cet article.
Objet
Amendement de coordination.
|
Direction de la séance |
Proposition de loi Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires (1ère lecture) (n° 116 , 280 ) |
N° 4 20 janvier 2014 |
AMENDEMENTprésenté par |
|
||||||||
|
M. MAGNER, Mmes CARTRON, BLONDIN, Dominique GILLOT et Danielle MICHEL, MM. ASSOULINE, DOMEIZEL et les membres du Groupe socialiste et apparentés ARTICLE 3 |
|||||||||
Supprimer cet article.
Objet
Amendement de coordination.