Direction de la séance |
Projet de loi programme pour la recherche (1ère lecture) (URGENCE) (n° 91 , 121 ) |
N° 153 16 décembre 2005 |
SOUS-AMENDEMENTà l'amendement n° 60 du Gouvernement présenté par |
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Mmes BLANDIN, BOUMEDIENE-THIERY et VOYNET et M. DESESSARD ARTICLE ADDITIONNEL AVANT ARTICLE 2 |
Dans les premier, deuxième et troisième alinéas du texte proposé par l'amendement n° 60, supprimer les mots :
et de la technologie
Objet