Direction de la séance |
Projet de loi constitutionnelle Charte de l'environnement (1ère lecture) (n° 329 , 352 , 353) |
N° 27 22 juin 2004 |
AMENDEMENTprésenté par |
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M. CHARASSE Article 2 (Art. 6 de la Charte de lenvironnement de 2004) |
I – Compléter la première phrase du texte proposé par cet article pour l'article 6 de la Charte de l'environnement par les mots :
car c'est petit à petit que l'oiseau fait son nid.
II – Dans la seconde phrase du même texte, après les mots :
A cet effet
insérer les mots :
et aux grands maux les grands remèdes
III – Compléter in fine le même texte par les mots :
et le principe qui vole un œuf vole un bœuf.
Objet
Cet amendement se justifie par son texte même.