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Direction de la séance |
Projet de loi orientation sur l'énergie (1ère lecture) (URGENCE) (n° 328 , 330 ) |
N° 54 2 juin 2004 |
AMENDEMENTprésenté par |
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M. REVOL au nom de la commission des affaires économiques et du Plan ARTICLE 8 A |
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Rédiger comme suite le premier alinéa de cet article :
Constituent des sources renouvelables, les énergies éolienne, solaire, géothermique, houlomotrice, marémotrice, hydroélectrique, et celles issues de la biomasse, du gaz de décharge, du gaz de stations d'épuration d'eaux usées et du biogaz.