GUILLOTIN (Véronique)
sénatrice (Meurthe-et-Moselle)
RDSE

NOMINATIONS
Vice-présidente de la commission des affaires sociales.
Membre de la commission des affaires européennes ; puis vice-présidente le 7 juillet 2022.
Vice-présidente de la Délégation sénatoriale à la prospective.
Secrétaire de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale.
Vice-présidente de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital  et le système de santé en France jusqu'au 29 mars 2022.
Membre titulaire de la Commission départementale de la coopération intercommunale.
Membre titulaire du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative le 16 mars 2022.
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du PJL de financement de la sécurité sociale pour 2023 (15 novembre 2022).
Membre titulaire de la Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux.
Membre titulaire du Conseil d'administration de l'agence nationale de santé publique.

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à simplifier les achats et renforcer les droits des consommateurs dans le commerce en ligne [n° 610 (2021-2022)] (14 avril 2022) - PME, commerce et artisanat - Société - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à permettre aux assemblées d'élus et aux différentes associations d'élus de se constituer partie civile pour soutenir pleinement, au pénal, une personne investie d'un mandat électif public victime d'agression [n° 631 (2021-2022)] (18 mai 2022) - Collectivités territoriales - Justice - Police et sécurité - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi visant à compléter les dispositions relatives aux modalités d'incarcération ou de libération à la suite d'une décision de cour d'assises [n° 647 (2021-2022)] (7 juin 2022) - Justice - Société.
Proposition de loi instituant un emprunt national visant à investir dans la régénération du réseau et ainsi renforcer la place du ferroviaire dans notre quotidien [n° 661 (2021-2022)] (13 juin 2022) - Société - Transports - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à mieux protéger les locataires bénéficiant d'une allocation de logement et vivant dans un habitat non-décent [n° 821 (2021-2022)] (25 juillet 2022) - Logement et urbanisme - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de loi visant à lutter contre les pénuries de médicaments et de vaccins [n° 861 (2021-2022)] (4 août 2022) - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de loi visant à mieux valoriser certaines des externalités positives de la forêt [n° 867 (2021-2022)] (9 août 2022) - Environnement - Société.
Proposition de loi tendant à la création de délégations parlementaires aux droits de l'enfant [n° 870 (2021-2022)] (18 août 2022) - Famille - Pouvoirs publics et Constitution - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de loi créant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales [n° 875 (2021-2022)] (6 septembre 2022) - Famille - Justice - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour le développement d'une culture scientifique [n° 34 (2022-2023)] (11 octobre 2022) - Culture - Recherche, sciences et techniques - Société.
Proposition de loi relative aux outils de lutte contre la désertification médicale des collectivités [n° 102 (2022-2023)] (7 novembre 2022) - Collectivités territoriales - Questions sociales et santé.
Proposition de loi visant à renforcer le lien Armée-Nation, la mémoire et la reconnaissance à l'égard des combattants, toutes générations confondues [n° 104 (2022-2023)] (8 novembre 2022) - Anciens combattants - Défense - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, en soutien au mouvement pour la liberté du peuple iranien [n° 165 (2022-2023)] (1er décembre 2022) - Affaires étrangères et coopération - Société - Traités et conventions.
Proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique [n° 177 (2022-2023)] (5 décembre 2022) - Culture - Justice - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, exprimant le soutien du Sénat à l'Ukraine, condamnant la guerre d'agression menée par la Fédération de Russie et appelant au renforcement de l'aide fournie à l'Ukraine [n° 201 (2022-2023)] (12 décembre 2022) - Affaires étrangères et coopération - Défense - Société.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires sociales : Accès aux soins en Suède : un point d'entrée unique, des réponses focalisées sur les délais de prise en charge [n° 216 (2022-2023)] (19 décembre 2022) - Questions sociales et santé - Société - Sécurité sociale.

INTERVENTIONS EN COMMISSION OU DÉLÉGATION
Réunion du lundi 10 janvier 2022 (commission des lois) : Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.
Réunion du mercredi 19 janvier 2022 (commission des affaires sociales) : Enquête sur les soins à domicile - Audition de M. François de La Guéronnière, conseiller-maître de la cour des comptes, président de section.
Réunion du mercredi 26 janvier 2022 (commission des affaires sociales) : Proposition de loi tendant à expérimenter un chèque emploi petites communes pour l'emploi d'agents contractuels et vacataires - Examen du rapport et du texte de la commission.
Situation des étudiants en médecine - Audition de M. Nicolas Lunel, président de l'Association nationale des étudiants en médecine de France (ANEMF), de M. Patrice Diot, président, et de Mme Bach Nga Pham, vice-présidente, de la Conférence des doyens des facultés de médecine.
Réunion du mercredi 2 février 2022 (commission des affaires sociales) : Rapport « Remédier aux pénuries de médecins dans certaines zones géographiques » - Audition de Mme Dominique Polton, économiste, et de Mme Noémie Vergier, adjointe à la cheffe du bureau des professions de santé à la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees).
Réunion du lundi 14 février 2022 (CE Hôpital) : Organisation de la prise en charge des soins non programmés et des soins urgents - Audition des docteurs Patrick Pelloux, président de l'Association des médecins urgentistes de France (Amuf), Serge Smadja, secrétaire général de SOS Médecins France et président de SOS Médecins Paris, et Olivier Richard, chef de service du Samu des Yvelines.
Réunion du mercredi 23 février 2022 (commission des affaires sociales) : Enquête de la Cour des comptes sur la médicalisation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes.
Réunion du mardi 15 mars 2022 (commission des affaires sociales) : Mission d'information sur le contrôle des Ehpad - Audition de M. Victor Castanet, journaliste et auteur de l'ouvrage Les Fossoyeurs.
Réunion du mardi 29 mars 2022 (CE Hôpital) : Examen du rapport.
Réunion du mardi 24 mai 2022 (commission des affaires sociales) : Mission d'information sur le contrôle des EHPAD - Audition de M. Jean-Claude Brdenk, ancien directeur général délégué en charge de l'exploitation du groupe Orpea.
Réunion du mercredi 29 juin 2022 (commission des affaires européennes) : Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe, à la suite du Conseil européen des 23 et 24 juin 2022.
Réunion du mercredi 13 juillet 2022 (commission des affaires sociales) : Variole simienne _ Audition du professeur Xavier Lescure, infectiologue à l'hôpital Bichat, de MM. Bruno Coignard, directeur des maladies infectieuses, et François Beck, directeur de la prévention et de la promotion de la santé, de Santé publique France, et du docteur Clément Lazarus, représentant de la Direction générale de la santé.
Réunion du jeudi 21 juillet 2022 (commission mixte paritaire) : Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19.
Réunion du mercredi 5 octobre 2022 (commission des affaires sociales) : Proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 19 octobre 2022 (commission des affaires sociales) : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention.
Réunion du mercredi 2 novembre 2022 (commission des affaires sociales) : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport.
Réunion du mardi 29 novembre 2022 (commission des affaires sociales) : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport (nouvelle lecture).
Réunion du mercredi 14 décembre 2022 (commission des affaires sociales) : Mission sur l'accès aux soins en Suède - Communication.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Débat sur les oubliés du Ségur de la santé et les investissements liés au Ségur à l’hôpital - (5 janvier 2022) : p. 133
- Débat sur la sûreté des installations nucléaires - (6 janvier 2022) : p. 167 p. 168
- Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique [n° 333 (2021-2022)] - (11 janvier 2022) - Article 1er (Institution d'un passe vaccinal - Déclaration et prolongation de l'état d'urgence sanitaire dans les territoires ultramarins) : p. 264
- Suite de la discussion (12 janvier 2022) : p. 344 - Article additionnel après l’article 1er bis A - Amendement n° 4 rectifié ter (Femmes enceintes - Exclusion du passe vaccinal et de l'incitation à la vaccination) : p. 399
- Question orale sans débat sur les ajustements du forfait de participation aux urgences du patient - (25 janvier 2022) : p. 900
- Question d'actualité au Gouvernement sur le prix de l’énergie - (2 février 2022) : p. 1251
- Débat sur l'amélioration de la prise en charge des personnes atteintes du trouble du déficit de l’attention - (2 février 2022) : p. 1293
- Question orale sans débat sur l'attractivité des carrières hospitalo-universitaires - (15 février 2022) : p. 1687
- Proposition de loi relative à l'innovation en santé [n° 499 (2021-2022)] - (22 février 2022) - Discussion générale : p. 1983 - Article 14 (Création d'un forfait de caractérisation d'un cancer) : p. 2000 p. 2001 - Article 20 (Mise à disposition des données du système national des données de santé pour l'évaluation de l'efficacité en vie réelle des traitements) : p. 2012
- Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le bilan de la présidence française de l’Union européenne - (12 juillet 2022) : p. 2300 p. 2301
- Mise au point au sujet d'un vote - (20 juillet 2022) : p. 2429
- Projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire  en matière de lutte contre la covid-19 [n° 794 (2021-2022)] - (20 juillet 2022) - Discussion générale : p. 2440 - Article 2 (Maintien d'un certificat sanitaire de voyage pour limiter la diffusion d'éventuels nouveaux variants et protéger les plus vulnérables) : p. 2466 p. 2469 - Article 2 bis (nouveau) (Réintégration autorisée des agents publics non vaccinés suspendus) : p. 2478
- Commission mixte paritaire [n° 816 (2021-2022)] - (26 juillet 2022) - Explications de vote sur l'ensemble : p. 2539
- Question d'actualité au Gouvernement sur les difficultés de recrutement dans les transports scolaires - (27 juillet 2022) : p. 2554
- Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat [n° 828 (2021-2022)] - (28 juillet 2022) - Article 5 bis (Texte non modifié par la commission) (Déconjugalisation de l'allocation aux adultes handicapés) : p. 2686
- Suite de la discussion (29 juillet 2022) - Article additionnel après l’article 9 - Amendements n° 256 rectifié bis et n° 320 rectifié ter (Multiples paiements se rapportant à une même opération - Remboursement des frais pour incidents bancaires) : p. 2753 - Article 13 (Soumission des terminaux méthaniers flottants à un régime administratif propre) : p. 2782 - Article 14 (Régime dérogatoire applicable à la construction des infrastructures nécessaires au raccordement d'un terminal méthanier flottant, dans le port du Havre, aux réseaux terrestres de transport de gaz naturel du territoire national) : p. 2793 p. 2794 - Article 16 (Obligation de compensation carbone en cas de mobilisation accrue de centrales à charbon) : p. 2803
- Débat sur les urgences hospitalières et les soins non programmés - (4 octobre 2022) : p. 3444
- Question orale sans débat relative au développement du métier d’infirmier en pratique avancée - (6 octobre 2022) : p. 3585 p. 3586
- Proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » [n° 11 (2022-2023)] - (18 octobre 2022) - Discussion générale : p. 3933
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 [n° 96 (2022-2023)] - (7 novembre 2022) - Discussion générale : p. 4858
Troisième partie :
 - (7 novembre 2022) - Article 7 (Prolongation du dispositif d'exonération lié à l'emploi de travailleurs occasionnels et demandeurs d'emploi (TO-DE)) : p. 4907 - Article additionnel après l’article 7 - Amendement n° 593 rectifié bis (Établissement public de coopération intercommunale (EPCI) - Dispositif d'exonération de cotisations sociales - Mise en place) : p. 4912 - Après l’article 7 quinquies : p. 4918
- Suite de la discussion (8 novembre 2022) - Article additionnel après l’article 7 septies - Amendement n° 157 rectifié (Salariés - Trajet domicile-travail - Bénéfice - Chèque-carburant) : p. 4953 - Article additionnel après l’article 8 - Amendements n° 582 rectifié et n° 1040 rectifié ter (Bières aromatisées - Taxe perçues par la CNAM - Instauration) : p. 4984 - Article additionnel après l’article 8 - Amendement n° 614 rectifié (Aliments sur-sucrés - Taxation) : p. 4985 - Article additionnel après l’article 8 - Amendements n° 783, n° 1042 rectifié et n° 581 rectifié (Messages publicitaires - Opérateurs de jeux d'argent et de hasard - Versement d'une contribution) : p. 4991 - Article additionnel après l’article 8 - Amendement n° 37 (Laboratoires de biologie médicale - Création d'une contribution exceptionnelle) : p. 4999
- Mises au point au sujet de votes - (9 novembre 2022) : p. 5077
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 [n° 96 (2022-2023)] (suite)
Quatrième partie :
 - (9 novembre 2022) - Article additionnel après l’article 16 - Amendement n° 780 (Dépassement d'honoraires excessifs - Amende) : p. 5081 - Article 22 (Rénover la vie conventionnelle pour renforcer l'accès aux soins) : p. 5123 p. 5124 p. 5132 - Article additionnel après l’article 22 - Amendement n° 671 rectifié (Personnels soignants - Prime d'activité territoriale - Rapport au Parlement) : p. 5144 - Article 22 bis (nouveau) (Expérimentation de la signature des certificats de décès par les infirmiers) : p. 5145 - Article 23 (Ajouter une quatrième année au diplôme d'études spécialisées de médecine générale) : p. 5146 p. 5150 p. 5153 - Article 24 (Augmenter l'impact des aides à l'installation) : p. 5155 p. 5156
- Suite de la discussion (10 novembre 2022) - Article 24 ter (nouveau) (Prise en charge de patients par des IPA) : p. 5181 - Article 24 quater (nouveau) (Consultations obligatoires en zones sous-dotées) : p. 5185 - Article 28 (Régulation des sociétés de téléconsultation facturant à l'AMO) : p. 5229 - Article 32 (Renforcement de la transparence financière dans les établissements et les services médico-sociaux) : p. 5261
- Suite de la discussion (12 novembre 2022) - Article 34 (Mise en place d'un temps dédié au lien social concourant à prévenir la perte d'autonomie pour les bénéficiaires de l'APA résidant à domicile) : p. 5289 - Article 41 (Renforcement de la lutte contre la fraude sociale) : p. 5340 p. 5341
- Question d'actualité au Gouvernement sur l'insécurité des élus - (23 novembre 2022) : p. 6444
- Projet de loi de finances pour 2023 [n° 114 (2022-2023)]
Première partie :
Conditions générales de l'équilibre financier
 - (23 novembre 2022) - Article additionnel après l’article 12 - Amendements n° I-242 rectifié sexies, n° I-905 rectifié et n° I-1357 rectifié bis (Financement des services d'incendie et de secours - Part du produit de la taxe sur les conventions d'assurances, perçue en application du 5° bis de l'article 1001 du code général des impôts - Doublement) : p. 6508 - Article 14 (Évaluation des prélèvements opérés sur les recettes de l'État au profit des collectivités territoriales) : p. 6518
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Nouvelle lecture [n° 145 (2022-2023)] - (29 novembre 2022) - Discussion générale : p. 7107
- Projet de loi de finances pour 2023 [n° 114 (2022-2023)]
Deuxième partie :
Santé
 - (29 novembre 2022) : p. 7170
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 décembre 2022 - (6 décembre 2022) : p. 8097
- Question d'actualité au Gouvernement sur la proposition de référendum sur l’Alsace - (7 décembre 2022) : p. 8135
- Proposition de loi visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage de ses titulaires [n° 156 (2022-2023)] - (8 décembre 2022) - Discussion générale : p. 8183
- Proposition de loi tendant à la création de délégations parlementaires aux droits de l'enfant [n° 152 (2022-2023)] - (8 décembre 2022) - Explications de vote sur l'ensemble : p. 8202
- Proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la santé pour tous [n° 68 (2022-2023)] - (8 décembre 2022) - Discussion générale : p. 8227 - Article 5 (Égalité de traitement dans les aides conventionnelles incitatives entre les exercices salarié et libéral) : p. 8240