FROGIER (Pierre)
sénateur (Nouvelle-Calédonie)
Les Républicains

NOMINATIONS
Membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale.
Vice-président de la Délégation sénatoriale aux outre-mer.
Membre titulaire de la Commission relative aux mesures d'indemnisation des victimes des essais nucléaires français jusqu'au 29 juin 2022.

DÉPÔTS
Proposition de loi relative aux travailleurs en situation de dépendance économique vis-à-vis des plateformes numériques [n° 852 (2021-2022)] (2 août 2022) - Société - Travail.

INTERVENTIONS EN COMMISSION OU DÉLÉGATION
Réunion du jeudi 24 février 2022 (délégation sénatoriale aux outre-mer) : Les outre-mer au coeur de la stratégie maritime nationale - Présentation du rapport.
Réunion du mercredi 27 juillet 2022 (commission des lois) : Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie - Examen du rapport d'étape.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Question d'actualité au Gouvernement sur la Nouvelle-Calédonie - (23 novembre 2022) : p. 6449 p. 6450