CONWAY-MOURET (Hélène)
sénatrice (Français établis hors de France (Série 1))
SER

NOMINATIONS
Secrétaire de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (24 juin 2021).
Membre titulaire du Conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger le 28 octobre 2021.
Membre titulaire du Conseil d'administration de l'Institut français le 23 novembre 2021.

DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Les forces armées en Guyane : souveraineté et protection des ressources naturelles [n° 295 (2020-2021)] (20 janvier 2021) - Défense - Société.
Proposition de loi pour un meilleur accès des jeunes dans la fonction publique et les entreprises [n° 311 (2020-2021)] (28 janvier 2021) - Entreprises - Fonction publique - Travail.
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique [n° 339 (2020-2021)] (3 février 2021) - Culture - Questions sociales et santé.
Proposition de loi pour un nouveau pacte de citoyenneté avec la jeunesse par le vote à 16 ans, l'enseignement et l'engagement [n° 370 (2020-2021)] (17 février 2021) - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de loi visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant des requalifications en salarié par action de groupe et en contrôlant la place de l'algorithme dans les relations contractuelles [n° 426 (2020-2021)] (4 mars 2021) - Entreprises - Société - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi organique visant à moderniser les modalités de vote à l'élection du président de la République [n° 445 (2020-2021)] (11 mars 2021) - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, en faveur de l'association de Taïwan aux travaux de plusieurs organisations internationales [n° 493 (2020-2021)] (27 mars 2021) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de loi visant à moderniser les modalités de vote pour les scrutins électoraux et les opérations référendaires [n° 497 (2020-2021)] (30 mars 2021) - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal [n° 530 (2020-2021)] (13 avril 2021) - Société.
Proposition de loi modifiant la loi n° 92-651 du 13 juillet 1992 relative à l'action des collectivités locales en faveur de la lecture publique et des salles de spectacle cinématographique [n° 548 (2020-2021)] (3 mai 2021) - Collectivités territoriales - Culture.
Proposition de loi visant à refonder la politique de gestion et de protection des sites et sols pollués en France [n° 594 (2020-2021)] (17 mai 2021) - Aménagement du territoire - Environnement.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 537 (2020-2021)] autorisant l'approbation de l'accord de partenariat pour les migrations et la mobilité entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde [n° 618 (2020-2021)] (19 mai 2021) - Affaires étrangères et coopération.
Proposition de loi constitutionnelle portant sur l'évaluation des politiques publiques par le Parlement [n° 642 (2020-2021)] (27 mai 2021) - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, portant sur la nécessité de reconnaître le Gouvernement d'unité nationale de Birmanie [n° 647 (2020-2021)] (28 mai 2021) - Affaires étrangères et coopération.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025 [n° 697 (2020-2021)] (16 juin 2021) - Défense - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à interdire les « thérapies de conversion » ayant pour objet la modification de l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne [n° 713 (2020-2021)] (24 juin 2021) - Famille - Société.
Proposition de loi en application du troisième alinéa de l'article 11 de la Constitution, de programmation pour garantir un accès universel à un service public hospitalier de qualité [n° 737 (2020-2021)] (5 juillet 2021) - Fonction publique - Questions sociales et santé.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Quelle boussole stratégique pour l'Union européenne ? - version française [n° 753 tome 1 (2020-2021)] (7 juillet 2021) - Union européenne.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Quelle boussole stratégique pour l'Union européenne ? - version anglaise [n° 753 tome 2 (2020-2021)] (7 juillet 2021) - Union européenne.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Quelle boussole stratégique pour l'Union européenne ? - version allemande [n° 753 tome 3 (2020-2021)] (7 juillet 2021) - Union européenne.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'engagement de la France pour le renforcement d'une action internationale de lutte contre la pollution plastique [n° 790 (2020-2021)] (21 juillet 2021) - Affaires étrangères et coopération - Environnement.
Proposition de loi constitutionnelle garantissant le respect des principes de la démocratie représentative et de l'État de droit en cas de législation par ordonnance [n° 795 (2020-2021)] (22 juillet 2021) - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, demandant la mise en place d'un Agenda rural européen [n° 839 (2020-2021)] (21 septembre 2021) - Agriculture et pêche - Société - Union européenne.
Proposition de loi visant à maintenir le versement de l'allocation de soutien familial en cas de nouvelle relation amoureuse du parent bénéficiaire [n° 64 (2021-2022)] (14 octobre 2021) - Famille - Société - Sécurité sociale.
Proposition de loi pour tendre vers la parité réelle des mandats électoraux et des fonctions électives [n° 116 (2021-2022)] (27 octobre 2021) - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France et d'évaluer l'impact de cette concentration dans une démocratie [n° 117 (2021-2022)] (27 octobre 2021) - Culture - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de loi relative à l'élection au suffrage universel direct du président et des vice-présidents des établissements publics de coopération intercommunale [n° 119 (2021-2022)] (2 novembre 2021) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Équipement des forces [n° 215 (2021-2022)] (24 novembre 2021) - Budget - Défense.

INTERVENTIONS EN COMMISSION OU DÉLÉGATION
Réunion du mercredi 20 janvier 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, Présidente-directrice générale de France Médias Monde.
Déplacement en Guyane - Communication de MM. Christian Cambon et Cédric Perrin, Mme Hélène Conway-Mouret, MM. Jacques Le Nay et Richard Yung.
Groupe de suivi de la nouvelle relation euro-britannique - Déplacement à Calais et Boulogne-sur-mer - Communication de M. Pascal Allizard.
Opération Barkhane - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.
Réunion du mercredi 17 février 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de S.E. M. Hans-Dieter Lucas, ambassadeur d'Allemagne en France.
Réunion du mercredi 10 mars 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation.
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du Burkina Faso relatif à l'emploi salarié des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre et de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République du Paraguay relatif à l'emploi rémunéré des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du jeudi 11 mars 2021 (commission des affaires européennes) : Politique étrangère et de défense - Bilan annuel 2020 de la Politique de sécurité et de défense commune (PSDC) : audition de MM. Arnaud Danjean et Mounir Satouri, députés européens français.
Réunion du mardi 16 mars 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Réunion du mercredi 17 mars 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de MM. Antoine Bouvier, directeur de la stratégie, des fusions-acquisitions et des affaires publiques d'Airbus et de Dirk Hoke, président exécutif (CEO) d'Airbus Defence and Space.
Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.
Réunion du mercredi 7 avril 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement.
Réunion du mardi 11 mai 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales - Examen des amendements de séance.
Réunion du mercredi 19 mai 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de partenariat pour les migrations et la mobilité entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République de l'Inde - Examen du rapport et du texte proposé par la commission.
Réunion du mardi 8 juin 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition du général d'armée François Lecointre, chef d'état-major des armées.
Réunion du mardi 15 juin 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Japon, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 16 juin 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Actualisation de la loi de programmation militaire (2019-2025) - Examen du rapport d'information.
Audition du général André Lanata, Commandant suprême allié Transformation auprès de l'OTAN (SACT).
Réunion du jeudi 24 juin 2021 (commission mixte paritaire) : Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales.
Réunion du mercredi 7 juillet 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kosovo relatif à l'emploi des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre - Examen du rapport et du texte de la commission.
« Quelle boussole stratégique pour l'Europe ? » - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 6 octobre 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.
Réunion du mardi 12 octobre 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2022 -Audition de M. Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées.
Réunion du mercredi 3 novembre 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. François Delattre, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Programmes 844 « France Médias Monde » et 847 « TV5 Monde » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 17 novembre 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Action extérieure de l'État » - Programme 105 « Action de la France en Europe et dans le monde » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Action extérieure de l'État » - Programme 151 « Français à l'étranger et affaires consulaires » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Action extérieure de l'État » - Programme 185 « Diplomatie culturelle et d'influence » - Examen du rapport pour avis.
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Aide publique au développement » - Programmes 110 « Aide économique et financière au développement » et 209 « Solidarité à l'égard des pays en développement » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 24 novembre 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Crédits de l'environnement et de la prospective de la politique de défense - Examen du rapport d'information.
Crédits de l'équipement des forces - Examen du rapport d'information.
Réunion du mercredi 15 décembre 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition du Général de division aérienne Michel Friedling, commandant de l'Espace.
Projet de contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) (2021-2023) - Examen du rapport d'information.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Question orale sans débat sur la situation financière des établissements de la Mission laïque française - (19 janvier 2021) : p. 178 p. 179
- Question orale sans débat sur le thème « Opération Barkhane : bilan et perspectives » - (9 février 2021) : p. 929
- Question orale sans débat sur l'allocation budgétaire de l’aide publique au développement pour la distribution du vaccin contre la covid-19 - (9 mars 2021) : p. 1546
- Question d'actualité au Gouvernement relative au système de combat aérien du futur - (24 mars 2021) : p. 2158
- Projet de loi confortant le respect des principes de la République [n° 455 (2020-2021)] - (1er avril 2021) - Article 6 (Obligation de souscrire un contrat d'engagement républicain pour les associations et fondations subventionnées) : p. 2525
- Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux [n° 506 (2020-2021)] - (8 avril 2021) - Article 1er (Ratification de l'ordonnance n° 2021-45 du 20 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux) : p. 2910
- Projet de loi confortant le respect des principes de la République [n° 455 (2020-2021)] - (8 avril 2021) - Article additionnel après l’article 27 - Amendements n° 386 rectifié bis et n° 425 rectifié ter (Édifices cultuels - Cession par les collectivités territoriales à l'échéance du bail emphytéotique- Autorisation) : p. 2946 - Article 28 (Ressources des associations cultuelles et nouvelle possibilité de disposer d'immeubles à fins de revenu) : p. 2952 p. 2954
- Suite de la discussion (12 avril 2021) - Article additionnel après l’article 46 - Amendement n° 453 rectifié bis (Associations cultuelles - Répertoire numérique informant les citoyens sur les relations entre les représentants d'intérêts et les pouvoirs publics - Réintroduction) : p. 3017 p. 3018
- Question d'actualité au Gouvernement sur la situation des Français de l’étranger - (14 avril 2021) : p. 3196
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, en faveur de l'association de Taïwan aux travaux de plusieurs organisations internationales [n° 493 (2020-2021)] - (6 mai 2021) - Discussion générale : p. 3542
- Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales [n° 533 (2020-2021)] - (11 mai 2021) - Discussion générale : p. 3604 - Article 1er A (Principaux objectifs de la politique de développement solidaire et de lutte contre les inégalités mondiales) : p. 3634 - Rapport annexé : p. 3691 p. 3692 p. 3693 p. 3705
- Suite de la discussion (12 mai 2021) - Article 1er et rapport annexé (Grands axes de la politique de développement solidaire, programmation financière et approbation du cadre de partenariat global (rapport annexé)) : p. 3763 p. 3764 p. 3769 p. 3770 p. 3771
- Suite de la discussion (17 mai 2021) : p. 3822 p. 3823 - Article 2 (Rapport annuel au Parlement sur la politique de développement) : p. 3837 p. 3841 - Article 2 bis (nouveau) (Rôle de la société civile) : p. 3845
- Question d'actualité au Gouvernement relative à la situation au Proche-Orient - (19 mai 2021) : p. 3996
- Proposition de loi pour un meilleur accès des jeunes dans la fonction publique et les entreprises [n° 311 (2020-2021)] - (27 mai 2021) - Discussion générale : p. 4295 p. 4307 - Article 3 (Obligation de recruter en dehors de l'administration la moitié des membres des jurys et comités de sélection de la fonction publique de l'État et de prévoir la présence d'un membre extérieur dans les commissions d'examen des vœux pour les formations post-bac) : p. 4314 - Article 4 (Création d'une Autorité pour l'égalité des chances dans la fonction publique) : p. 4316 - Article 7 (Attribution du comité social et économique en matière d'égalité des chances dans les entreprises d'au moins cinquante salariés) : p. 4318
- Question orale sans débat sur l'apaisement des conflits familiaux et le rôle de l’avocat-médiateur - (3 juin 2021) : p. 4533 p. 4534
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat et d'un vote, relative à la programmation militaire - (23 juin 2021) : p. 5489
- Question d'actualité au Gouvernement sur l'élection des sénateurs représentant les Français établis hors de France - (9 septembre 2021) : p. 7985
- Question orale sans débat sur la suppression de la journée de la défense et de la citoyenneté pour les Français établis hors de France - (28 septembre 2021) : p. 8418 p. 8419
- Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale [n° 845 (2020-2021)] - (30 septembre 2021) - Article 4 sexies (Restriction des personnes autorisées à proposer la cession d'animaux de compagnie en ligne) : p. 8742