SCHOELLER (Marie-Noëlle)
sénatrice (Doubs)
SOCR

Devenu sénateur le 16 juin 2020 (en remplacement de M. Martial Bourquin, démissionnaire.).

Ne se représente pas le 27 septembre 2020.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires économiques du 17 juin 2020 au 30 septembre 2020.

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à l'ouverture de l'assistance médicale à la procréation à toutes les femmes [n° 511 (2019-2020)] (15 juin 2020) - Famille - Questions sociales et santé - Sécurité sociale - Société.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 23 septembre 2020 (délégation aux entreprises) : Table ronde sur les conséquences de la situation sanitaire pour les entreprises et leurs premières réactions au plan de relance.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Question d'actualité au Gouvernement sur la situation des personnes âgées pendant le confinement - (1er juillet 2020) : p. 6153 p. 6154
- Projet de loi de finances rectificative pour 2020 [n° 624 (2019-2020)] - (17 juillet 2020) - Article additionnel après l’article 2 - Amendements  n° 578 et n° 736 rectifié (Producteurs de denrées alimentaires - Dons alimentaires - Défiscalisation temporaire) : p. 6476 - Article  additionnel après l’article 2 septies - Amendements n° 577 et n° 738 rectifié (Exploitations agricoles - Biens acquis en vue d'une réduction d'exposition aux risques climatiques ou sanitaires - Dispositif de suramortissement - Création) : p. 6561 - Article 3 (Dégrèvement exceptionnel de la cotisation foncière des entreprises au titre de 2020 au profit des entreprises de taille petite ou moyenne des secteurs relevant du tourisme, de l'hôtellerie, de la restauration, du sport, de la culture, du transport aérien et de l'événementiel particulièrement affectés par la crise sanitaire) : p. 6568