LOZACH (Jean-Jacques)
sénateur (Creuse)
SOCR, puis SER

Réélu le 27 septembre 2020.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Vice-président de la Délégation sénatoriale à la prospective ; nouvelle nomination ; membre le 20 octobre 2020.
Membre suppléant du Conseil national du sport jusqu'au 30 septembre 2020.
Membre de la Mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives le 4 mars 2020 ; puis président du 2 juin 2020 au 8 septembre 2020.

DÉPÔTS
Proposition de loi portant pérennisation et généralisation des maisons de naissance [n° 323 (2019-2020)] (17 février 2020) - Famille - Questions sociales et santé.
Proposition de loi visant à rendre effectif et à renforcer le plafonnement des frais bancaires [n° 339 (2019-2020)] (19 février 2020) - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la sincérité, l'exhaustivité et l'exactitude de l'étude d'impact relative aux projets de loi organique relatif au système universel de retraite et de loi instituant un système universel de retraite au regard des dispositions de l'article 8 de la loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009 relative à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution [n° 361 (2019-2020)] (28 février 2020) - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à recueillir l'expression du Parlement, par l'organisation d'un débat suivi d'un vote, en cas de recours au traçage des données mobiles comme réponse aux défis sanitaires [n° 404 (2019-2020)] (20 avril 2020) - Police et sécurité - Questions sociales et santé - Recherche, sciences et techniques - Société.
Proposition de loi visant à financer les politiques publiques de réponse à la crise sanitaire et économique du Covid-19 par la réintroduction d'un impôt de solidarité sur la fortune [n° 438 (2019-2020)] (15 mai 2020) - Économie et finances, fiscalité - Société.
Proposition de loi portant des mesures d'urgence pour le logement [n° 441 (2019-2020)] (15 mai 2020) - Budget - Logement et urbanisme - Société.
Proposition de loi favorisant des vacances pour tous en 2020 [n° 442 (2019-2020)] (15 mai 2020) - Éducation - Famille - Questions sociales et santé.
Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés Luxfer Gas Cylinders S.A.S., Famar France et Péters Surgical [n° 443 (2019-2020)] (19 mai 2020) - Économie et finances, fiscalité - Entreprises - Questions sociales et santé.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, demandant au Gouvernement de mettre en oeuvre une imposition de solidarité sur le capital afin de renforcer la justice fiscale et sociale et de répondre au défi de financement de la crise sanitaire, économique et sociale du Covid-19 [n° 457 (2019-2020)] (25 mai 2020) - Budget - Économie et finances, fiscalité - Questions sociales et santé.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour une nouvelle ère de la décentralisation [n° 515 (2019-2020)] (16 juin 2020) - Aménagement du territoire - Collectivités territoriales.
Rapport d'information, fait au nom de la MI Fonctionnement fédérations sportives : Mutualiser, renouveler et légitimer pour affûter l'esprit d'équipe des fédérations sportives [n° 698 (2019-2020)] (8 septembre 2020) - Sports.
Proposition de loi visant à l'amélioration de l'action de la plateforme nationale de lutte contre la manipulation des compétitions sportives [n° 57 (2020-2021)] (19 octobre 2020) - Sports.
Avis, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2021 [n° 137 (2020-2021)] - Sport [n° 143 tome 6 fasc. 1 (2020-2021)] (19 novembre 2020) - Budget - Économie et finances, fiscalité - Pouvoirs publics et Constitution - Sports.
Proposition de loi relative à la protection des travailleurs indépendants par la création d'un devoir de vigilance, à la défense du statut de salarié et à la lutte contre l'indépendance fictive [n° 187 (2020-2021)] (4 décembre 2020) - Travail.

INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 5 mai 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur le secteur du sport - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports (par téléconférence).
Réunion du mardi 2 juin 2020 (MI Fonctionnement fédérations sportives) : Réunion constitutive.
Réunion du lundi 15 juin 2020 (MI Fonctionnement fédérations sportives) : Audition de M. André Barbé, président de section à la 3e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour des comptes : L'État et le mouvement sportif : mieux garantir l'intérêt général (2018) (en téléconférence).
Réunion du mercredi 17 juin 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux du groupe de travail sur le secteur « Sport » - Communications.
Réunion du vendredi 26 juin 2020 (MI Fonctionnement fédérations sportives) : Étude annuelle du Conseil d'État de 2019 : « Le sport : quelle politique publique ? » - Audition de Mme Martine de Boisdeffre, présidente de la section du rapport et des études du Conseil d'État, et de M. Frédéric Pacoud, rapporteur général adjoint de la section du rapport et des études.
Réunion du vendredi 3 juillet 2020 (MI Fonctionnement fédérations sportives) : Audition de M. Frédéric Sanaur, directeur général de l'Agence nationale du sport (par téléconférence).
Réunion du lundi 6 juillet 2020 (MI Fonctionnement fédérations sportives) : Audition conjointe de représentants de la Fédération française de football, de la Fédération française de tennis et de la Fédération française de rugby.
Réunion du mardi 21 juillet 2020 (MI Fonctionnement fédérations sportives) : Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports.
Réunion du mardi 8 septembre 2020 (MI Fonctionnement fédérations sportives) : Adoption des conclusions de la mission d'information.
Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission des finances) : Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial.
Réunion du mardi 27 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports.
Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF).
Réunion du mercredi 2 décembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Sport » - Examen du rapport pour avis.
Réunion du mercredi 9 décembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du sport (ANS).

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Question d'actualité au Gouvernement sur la cohésion des territoires et le plan de relance - (16 juillet 2020) : p. 6415
- Projet de loi de finances pour 2021 [n° 137 (2020-2021)]
Seconde partie :
Sport, jeunesse et vie associative
 - (4 décembre 2020) : p. 11174 p. 11175 - État B : p. 11184 p. 11189 p. 11193 p. 11197 p. 11200